TVA équine, fondamentaux et préconisations
7 Décembre 2017 | Web-conférences IFCE | Kévin Chevillon
Durant cette web-conférence, le référent TVA d’EQUICER va revenir sur les fondamentaux de la TVA pour les entreprises de la filière équine et les préconisations pour les activités équines.
TVA équine, fondamentaux et préconisations
Qu’est-ce que la TVA et les principes de la TVA ?
La TVA est une taxe supportée par le consommateur final, entreprises est donc un collecteur. Ce n’est donc pas une charge pour l’entreprise ni de la trésorerie pure.
En filière équine (sauf exception) nous sommes sous le régime de la TVA agricole, c’est à dire que l’Etat peut la demander à partir du moment où le client à payer.
Quels sont les taux applicables ?
Il y a quatre taux applicable de TVA en France métropolitaine pour la filière équine : 2.1 % – 5.5 % – 10 % et 20 %
Comment récupérer la TVA ? Quelles préconisations ? Qu’en est-il des opérations avec l’étranger
Notre référent TVA détaille ici les cas les plus courants rencontrés dans la filière équine. Vous pouvez aussi lire notre lettre d’information spéciale TVA sur la mise en place du taux réduit de la TVA pour l’accès aux installations sportive dans notre EQUICER Infos n°12 et sur la gestion de la TVA pour les échanges internationaux EQUICER Info n°28 ou visionner la web-conférences sur les principes de la TVA internationale pour les activités équines.
