Lola Beuneiche

FAD10 – Droit équin

Formation à distance

Durée : 3 modules de 3 heures (9h à 12h)

Tarif interentreprise :

150 € HT pour 1 module / stagiaire

280 € HT pour 2 modules / stagiaire

360 € HT pour 3 modules / stagaire

Pour bénéficier du tarif préférentiel lors de la réservation du 2eme ou 3eme module, le stagiaire doit être le même sur tous les modules.

Dates et lieu : Cette formation à distance ne sera proposée que dans le cas où les conditions sanitaire ne permettent pas de proposer la formation F10 – Droit équin en présentiel

Objectifs

Compétences

Concernant la propriété et ses contrats :

  • Acquérir des notions juridiques sur le statut du cheval
  • Mémoriser et identifier les obligations qui incombent à un propriétaire d’équidé et mieux connaître ce statut
  • Conseiller les clients lors de l’achat ou d’une vente d’équidés

Concernant les contrats autour du cheval :

  • Acquérir des notions juridiques sur tous les contrats autour du cheval
  • Rédiger les contrats / accompagner les clients dans la rédaction
  • Conseiller nos clients dans leur quotidien, afin de leur éviter des contentieux

Concernant le régime juridique des activités équestres

  • Mémoriser les différents régimes juridiques qui s’appliquent en fonction activités exercées par l’entreprise
  • Accompagner les clients dans la stratégie globale de leurs dossiers

Aptitudes

Acquisition des notions juridiques permettant de traiter de façon professionnel des dossiers Equicer

Etre en veille sur le traitement des dossiers et sur les conseils à apporter au clients

Participants / Prérequis

Public concerné :

Comptables, Comptables-conseil, conseillers, juristes et tout collaborateur en charge de suivis de dossiers de professionnels de la filière équine.

Conditions d’accès pour suivre la formation :

Connaissance du marché équin en général et maîtrise de la comptabilité agricole et/ou du statut du chef d’entreprise agricole.

Accessibilité aux personnes handicapées

Vous avez un besoin spécifique d’accessibilité ? Contacter Mme Lola Beuneiche, à lbeuneiche@nm.cerfrance.fr, pour étudier au mieux votre demande et sa faisabilité.

Programme

Tour de table et attentes des participants

Module A : La propriété et ses contrats

I. Définition du cheval

II. Définition et obligations du propriétaire

III. Le contrat de vente

IV. Cas pratique

Module B : Les contrats autour du cheval

I. Le contrat de pension

II. Le contrat de transport

III. Les contrats autour de la naissance et de l’élevage

Module C : Le régime juridique des activités équestres

I. L’élevage

II. Les centres équestres

III. Les écuries de propriétaires

IV. L’équitation d’extérieur

V. Les cavaliers professionnels

VI. L’organisation des compétitions

VII. L’application en droit des sociétés : les différentes formes juridiques

Moyens pédagogiques et d’encadrement

Formatrice

Lorène Chauvelier – juriste spécialisée

Compétences du formateur

La personne qui anime la formation est une spécialiste des matières abordées. Elle a été validée par notre équipe pédagogique tant sur le plan des connaissances métiers que sur celui de la pédagogie. Elle a au minimum 5 ans d’expérience dans les domaines dispensées.

Modalité d’évaluation

L’évaluation est réalisée tout au long de la formation à travers différents moyens (cas pratique, etc.).

Le stagiaire évalue sa progression et ses acquis par une auto-évaluation en début et en fin de formation.

Un QCM d’évaluation des connaissances est proposée en fin de module pour valider la progression pédagogique du stagiaire.

Moyens pédagogiques et techniques

Les moyens pédagogiques et les méthodes d’enseignement utilisés sont principalement : accès à la formation à distance, documentation et support de cours en numérique.

À l’issue de chaque formation, Equicer fournit aux participants un questionnaire d’évaluation de la formation qui est ensuite analysé par nos équipes pédagogiques.

Une feuille d’émargement électronique par demi-journée de présence est fournie en fin de formation ainsi qu’une attestation de fin de formation si le stagiaire a bien assisté à la totalité de la session.

Modalité et délais d’accès

L’inscription doit être finalisée 48 heures avant le début de la formation.

FAD05 – Activités équestres et pluriactivités. Activités annexes et agro-touristiques en lien avec une activité équine agricole.

Formation à distance

Durée : 1,5 jours – 9 heures en 3 demi-journée de 3 h (9h à 12h00)

Tarif : 450 € HT / 9 h / participant. La totalité de la formation sera facturée, même en cas d’absence à une partie du module Les stagiaire doit s’assurer d’avoir une bonne connexion internet

Dates et lieu : Dates à définir en Classe à distance

Objectifs

Compétences et aptitudes

Vos clients agriculteurs désirent créer une activité non agricole… spectacle équin, pension pure, gite équestre, traction hippomobile, équithérapie… Comment articuler cette nouvelle
activité avec l’exploitation agricole ? A l’issu de la formation, les stagiaires seront capables de conduire une réflexion concertée sur les aspects juridiques, fiscaux et sociaux et mesurer les incidences de cette nouvelle activité sur l’entreprise existante.

Ils vont :

  • Acquérir les techniques et les méthodes pour raisonner les choix juridiques, fiscaux et sociaux et réglementaires de la pluriactivité.
  • Organiser l’accompagnement des dirigeants pour le développement d’une nouvelle activité.
  • Identifier le régime fiscal et social des différentes activités équestres.

Participants / Prérequis

Public concerné :

Comptables, conseillers, juristes en charge de dossiers équins

Conditions d’accès pour suivre la formation :

Connaissance du marché équin en général et maîtrise de la comptabilité agricole et/ou du statut du chef d’entreprise agricole.

Accessibilité aux personnes handicapées

Vous avez un besoin spécifique d’accessibilité ? Contacter Mme Lola Beuneiche, à lbeuneiche@nm.cerfrance.fr, pour étudier au mieux votre demande et sa faisabilité.

Programme

Les aspects juridiques :

• Quelle est la qualification juridique de l’activité ?
• Les montages juridiques possibles ?
• Poly-activité et droit rural

Les aspects fiscaux :

• Quelle catégorie d’imposition des bénéfices de l’activité ?
• Quel régime fiscal possible ?
• Quelles sont les possibilités de globalisation ?
• La SARL à objet mixte
• Quelles incidences pour l’entreprise ?

Les aspects sociaux :

• Régime social agricole et non agricole
• Régime social et activité principale

Les aspects réglementaires :

• Aides agricoles et poly-activité
• Profession réglementée
• Notion d’ERP, DDPP, DDT, DDAS…

Moyens pédagogiques et d’encadrement

Formatrice

Anne Charlotte Talbot – Conseillère d’entreprise agro et filière équine

Compétences du formateur

La personne qui anime la formation est un spécialiste des matières abordées. Elle a été validée par notre équipe pédagogique tant sur le plan des connaissances métiers que sur celui de la pédagogie. Elle a au minimum 5 ans d’expérience dans les domaines dispensées.

Modalité d’évaluation

L’évaluation est réalisée tout au long de la formation à travers différents moyens (cas pratique, exercice, etc.).

Le stagiaire évalue sa progression et ses acquis à l’issue de la formation.

Un QCM d’évaluation de connaissance est proposée en fin de formation pour valider la progression pédagogique du stagiaire.

Moyens pédagogiques et techniques

Les moyens pédagogiques et les méthodes d’enseignement utilisés sont principalement : accès à la formation à distance, documentation et support de cours en numérique et réalisation d’exercice d’application et cas de synthèse.

Apports techniques, juridiques, fiscaux et sociaux sur les activités
non agricoles.

Apports sur la réglementation des activités agricoles et non agricoles.

À l’issue de chaque formation, Equicer fournit aux participants un questionnaire d’évaluation de la formation qui est ensuite analysé par nos équipes pédagogiques.

Une feuille d’émargement électronique par demi-journée de présence est fournie en fin de formation ainsi qu’une attestation de fin de formation si le stagiaire a bien assisté à la totalité de la session.

Modalité et délais d’accès

L’inscription doit être finalisée 48 heures avant le début de la formation.

FAD04 – Dossiers chevaux : visa, liasses fiscales et fondamentaux sur la méthodologie comptable et fiscale

Formation à distance

Durée : 1 jours – 7 heures (9h à 12h30 et 14h à 17h30)

Tarif : 280 € HT / jour / participant. Les stagiaire doit s’assurer d’avoir une bonne connexion internet

Dates et lieu : 9 février 2021 en Classe à distance

Objectifs

Compétences et aptitudes

  • Pour un viseur comme pour un comptable, maîtriser l’environnement économique, juridique et réglementaire de la filière équine
  • Assimiler les bases comptables et fiscales des dossiers équins
  • Apprécier la qualité du contenu du dossier de travail du collaborateur
  • Juger le dossier équin suivi

Participants / Prérequis

Public concerné :

Personnes réalisant le visa de liasses fiscales agricoles et ne maîtrisant pas parfaitement les particularités de la méthodologie comptable et fiscale attachée à ces activités.
Personnes réalisant des clôtures comptables de dossiers équins, mais de façon occasionnelle, et ne maîtrisant pas les particularités de la méthodologie comptable et fiscale attachée à ces activité

Conditions d’accès pour suivre la formation :

Aucune ! Les néophytes sont bien au contraires conviés à la suivre…

Accessibilité aux personnes handicapées

Vous avez un besoin spécifique d’accessibilité ? Contacter Mme Lola Beuneiche, à lbeuneiche@nm.cerfrance.fr, pour étudier au mieux votre demande et sa faisabilité.

Programme

Les thèmes abordés :

  • Présentation de la structure Equicer
  • Connaître le cheval dans son environnement :

– Origines et races

– Les différentes disciplines

– Les différents métiers

– Les sociétés mères de tutelle

– Les aspects réglementaires des professions

– Les contrats et usages

  • Méthodologie comptable et fiscale :

– Aspects comptables

– Aspects fiscaux

– Application Visa Liasse Fiscale

Moyens pédagogiques et d’encadrement

Formateur

Lionel Lesouef – Expert-comptable spécialisé équin

Compétences du formateur

La personne qui anime la formation est un spécialiste des matières abordées. Elle a été validée par notre équipe pédagogique tant sur le plan des connaissances métiers que sur celui de la pédagogie. Elle a au minimum 5 ans d’expérience dans les domaines dispensées.

Modalité d’évaluation

L’évaluation est réalisée tout au long de la formation à travers différents moyens (QCM, etc.).

Le stagiaire évalue sa progression et ses acquis à l’issue de la formation.

Un QCM d’évaluation de connaissance est proposée en fin de formation pour valider la progression pédagogique du stagiaire.

Moyens pédagogiques et techniques

Les moyens pédagogiques et les méthodes d’enseignement utilisés sont principalement : accès à la formation à distance, documentation et support de cours en numérique et réalisation d’un cas pratique.

À l’issue de chaque formation, Equicer fournit aux participants un questionnaire d’évaluation de la formation qui est ensuite analysé par nos équipes pédagogiques.

Une feuille d’émargement électronique par demi-journée de présence est fournie en fin de formation ainsi qu’une attestation de fin de formation si le stagiaire a bien assisté à la totalité de la session.

Modalité et délais d’accès

L’inscription doit être finalisée 48 heures avant le début de la formation.

FAD01 – Conseil centres équestres et filière sport et loisirs

Formation à distance

Durée du module : 2 jours soit 12 heures (9h à 12h et 14h à 17h)

Tarif interentreprise : 280 € HT / jour / participant. Le stagiaire doit s’assurer d’une bonne connexion internet

Dates : Cette formation à distance ne sera proposée que dans le cas où les conditions sanitaire ne nous permettent pas de proposer ce programme en présentiel

Objectifs

Compétences

Maîtrise des particularités de gestion, juridiques, fiscales et sociales des entreprises équestres de la filière sport et loisir.

Animer un rendez-vous conseil avec un dirigeant d’établissement équestre

Proposer des solutions ou pistes d’optimisation

Aptitudes

Animer une présentation de comptes annuels à un dirigeant d’entreprise équestre en utilisant les connaissances de gestion, juridiques, fiscales et sociales de ce secteur d’activité

Accompagner le porteur de projet dans la filière équine en identifiant les enjeux économiques, juridiques, fiscaux et sociaux puis en les traitant ou en orientant vers un spécialiste

Participants / Prérequis

Public concerné :

Conseillers débutants ou confirmés ayant en charge des dossiers « chevaux », chargés de développement, de clientèle, conseillers accompagnant les créateurs/repreneurs, responsables de marché.

Conditions d’accès pour suivre la formation :

Connaissance du marché équin en général, et maîtrise de la comptabilité agricole et/ou du statut du chef d’entreprise agricole.

Accessibilité aux personnes handicapées

Vous avez un besoin spécifique d’accessibilité ? Contacter Mme Lola Beuneiche, à lbeuneiche@nm.cerfrance.fr, pour étudier au mieux votre demande et sa faisabilité.

Programme

1er jour :

Tour de table et attente des participants, remise à chaque participant du support de la formation et de toutes les annexes

Présentation du réseau Equicer, présentation du marché de la filière sport et loisirs dont les centres équestres (nombre, géographie, cartographie : outils de recherche FFE, profils des professionnels…)

Environnement et spécificités réglementaires de la filière : diplômes, baux, SMI, fonds commercial/agricole

Visite virtuelle de centres équestres

  • Présentation des structures et de leur environnements
  • Visite virtuelle des installations :
  • Découverte du fonctionnement
  • Questions
  • Echange avec les participants sur les éléments marquants collectés lors de la visite

L’offre de services d’un centre équestre et lien avec les particularités Juridiques (agricole, non agricole), Fiscales (catégories de revenus), Sociales, Réglementaires (Etablissement recevant du public, restauration, hébergement, employeur de main d’œuvre)

2e jour :

Critères de réussite :

Stratégie commerciale : implantation, visibilité (publicité, communication), accueil client, gestion des périodes
basses et hautes d’activité (en semaine et dans l’année)

Fidélisation de la clientèle

Organisation du travail

Adéquation outils de travail/prestation : cavalerie, aires de pratiques, etc…

Prévention des risques : clients et salariés et enjeux pour le dirigeant.

1 cas concret : conséquences économiques, causes, analyses des leviers, plan d’action retenu avec distribution de documents
et échanges avec les participants.

Types de prestation proposées/vendues = prestations phares (remise de résultat, tableaux de bord, coûts de revient),

Conseil ponctuel

Validation de la satisfaction des participants

Moyens pédagogiques et d’encadrement

Formateur

Brice Maillard – Conseiller spécialisé activités équines

Compétences du formateur

La personne qui anime la formation est un spécialiste des matières abordées. Elle a été validée par notre équipe pédagogique tant sur le plan des connaissances métiers que sur celui de la pédagogie. Elle a au minimum 5 ans d’expérience dans les domaines dispensées.

Modalité d’évaluation

L’évaluation est réalisée tout au long de la formation à travers différents moyens (QCM, mise en situation, etc.).

Le stagiaire évalue sa progression et ses acquis à l’issue de la formation.

Un QCM d’évaluation de connaissance est proposée en fin de formation pour valider la progression pédagogique du stagiaire.

Moyens pédagogiques et techniques

Les moyens pédagogiques et les méthodes d’enseignement utilisés sont principalement : accès à la formation à distance, visite virtuelle d’un centre équestre, documentation et support de cours en numérique et réalisation d’un cas pratique.

À l’issue de chaque formation, Equicer fournit aux participants un questionnaire d’évaluation de la formation qui est ensuite analysé par nos équipes pédagogiques.

Une feuille d’émargement électronique par demi-journée de présence est fournie en fin de formation ainsi qu’une attestation de fin de formation si le stagiaire a bien assisté à la totalité de la session.

Modalité et délais d’accès

L’inscription doit être finalisée 48 heures avant le début de la formation.

F12 – Paye courses

Durée : 2 jours – 14 heures

Tarif interentreprise : 375 € HT / jour / participant. Les frais de déplacement et d’hébergement des participants sont à la charge des Cerfrance.

Dates et lieu : Sur demande à Caen – Le Mans – Rennes

Le lieu définitif de la formation sera déterminé selon les inscriptions.

Objectifs

Compétences et aptitudes

Sécuriser les prestations payes réalisées

Améliorer les relations clients abonnées aux services employeurs

Participants / Prérequis

Public concerné :

Techniciens de la paye, personnes qui établissent des contrats ou et des bulletins pour des clients marché équin spécialisés « courses » trot, galop et/ou comptables souhaitant approfondir leur connaissance.

Conditions d’accès pour suivre la formation :

Connaissance du marché équin en général et maîtrise de la comptabilité agricole et/ou du statut du chef d’entreprise agricole.

Accessibilité aux personnes handicapées

Vous avez un besoin spécifique d’accessibilité ? Contacter Mme Lola Beuneiche, à lbeuneiche@nm.cerfrance.fr, pour étudier au mieux votre demande et sa faisabilité.

Programme

1er jour :

• 9 h 30 : Accueil des participants et tour de table.


Galop (matin) :

  • Conditions d’application de la convention centres d’entrainement des chevaux de courses au galop.
  • Convention collective, les postes (définitions), particularités, et conseils pour l’établissement d’un contrat.
  • Statut particulier du jockey professionnel.
  • Salaires : pourcentage écurie, taux horaire, déplacements, jours fériés, dimanches.

Trot (après-midi) :

  • Conditions d’application de la convention centres d’entrainement des chevaux de courses au trot.
  • Convention collective, les postes (définitions), particularités, et conseils pour l’établissement d’un contrat.
  • Statut particulier du driver professionnel.
  • Salaires : pourcentage écurie, taux horaire, déplacements, jours fériés, dimanches.
  • Question / réponses.


2ème jour :

• 9 h 30 : démarrage de la journée.

  • Cotisations sociales, spécificités des organismes collecteurs, (Afasec, MSA, autres…).
  • Arrêts de travail, maintien de salaire ou non, subrogation, retraitement des indemnités journalières…
  • Etude d’un cas concret en sous groupe.
  • Fin de l’étude du cas concret et corrections.
  • Echanges et questions diverses.
  • Evaluation de la formation.


• Fin à 16 h 30

Moyens pédagogiques et d’encadrement

Formateur

Maryvonne Gilles – Gérant de la société MGS – spécialisée en paye domaine hippique

Compétences du formateur

La personne qui anime la formation est une spécialiste des matières abordées. Elle a été validée par notre équipe pédagogique tant sur le plan des connaissances métiers que sur celui de la pédagogie. Elle a au minimum 5 ans d’expérience dans les domaines dispensées.

Modalité d’évaluation

L’évaluation est réalisée tout au long de la formation à travers différents moyens (cas pratique, etc.).

Le stagiaire évalue sa progression et ses acquis à l’issue de la formation.

Le réalisation d’un cas concret est proposée en fin de formation pour valider la progression pédagogique du stagiaire.

Moyens pédagogiques et techniques

Les moyens pédagogiques et les méthodes d’enseignement utilisés sont principalement : aides audiovisuelles (vidéoprojecteur et tableau papier), documentation et support de cours en numérique.

À l’issue de chaque formation, Equicer fournit aux participants un questionnaire d’évaluation de la formation qui est ensuite analysé par nos équipes pédagogiques.

Une feuille d’émargement électronique par demi-journée de présence est fournie en fin de formation ainsi qu’une attestation de fin de formation si le stagiaire a bien assisté à la totalité de la session.

Modalité et délais d’accès

L’inscription doit être finalisée 48 heures avant le début de la formation.

F11 – L’impôt sur les sociétés dans la filière équine

Durée : 2 jours – 14 heures

Tarif interentreprise : 365 € HT / jour / participant. Les frais de déplacement et d’hébergement des participants sont à la charge des Cerfrance.

Dates et lieu :

5 et 6 octobre 2021 à Caen ou Le Mans

12 et 13 octobre 2021 à Caen ou Le Mans

Le lieu définitif de la formation sera déterminé selon les inscriptions.

Objectifs

Compétences et aptitudes

  • Distinguer les nuances entre les dossiers à l’IR et les dossiers à l’IS
  • Appréhender les dossiers équins imposés à l’IS avec les règles de détermination du résultat fiscal, les cotisations sociales TNS ou mandataires sociaux assimilés salariés, les règles à respecter pour les dossiers qui passent de l’IR à l’IS, et de l’IS à l’IR
  • Intégrer les aspects réglementaires des différentes filières 
  • Développer un esprit critique auprès d’un client qui s’interroge sur son mode d’imposition, et être force de conseil
  • Jongler sans difficulté entre un dossier à l’IS et un dossier à l’IR

Participants / Prérequis

Public concerné :

Comptables, responsables d’équipes comptables, experts, ayant déjà pratiqué l’IS sur leurs dossiers et souhaitant être complètement autonomes sur les dossiers équins de leurs portefeuilles.

Conditions d’accès pour suivre la formation :

Connaissance du marché équin en général et maîtrise de la comptabilité agricole et/ou du statut du chef d’entreprise agricole.

Accessibilité aux personnes handicapées

Vous avez un besoin spécifique d’accessibilité ? Contacter Mme Lola Beuneiche, à lbeuneiche@nm.cerfrance.fr, pour étudier au mieux votre demande et sa faisabilité.

Programme

Tour de table et attentes des participants

Partie 1 : L’IS – comment ça marche ?

Qui relève de l’IS ?

Comment détermine le résultat sous l’IS ?

Comment se calcule l’IS ?

Quel statut social pour les associés de société IS ?

Comment sont imposés les associés de société IS ?

Prise en compte des aspects réglementaires (code des courses trot / galop)

Quelle imposition en cas de transmission ?

Réflexion : IR ou IS ?

Partie 2 : Le changement de régime fiscal

Le passage IR -> IS

Le passage IS -> IR

Moyens pédagogiques et d’encadrement

Formateur

Lionel Lesouef – Expert comptable spécialisé équin

Compétences du formateur

La personne qui anime la formation est une spécialiste des matières abordées. Elle a été validée par notre équipe pédagogique tant sur le plan des connaissances métiers que sur celui de la pédagogie. Elle a au minimum 5 ans d’expérience dans les domaines dispensées.

Modalité d’évaluation

L’évaluation est réalisée tout au long de la formation à travers différents moyens (cas pratique, etc.).

Le stagiaire évalue sa progression et ses acquis par une auto-évaluation en début et en fin de formation.

Un QCM d’évaluation des connaissances est proposée en fin de formation pour valider la progression pédagogique du stagiaire.

Moyens pédagogiques et techniques

Les moyens pédagogiques et les méthodes d’enseignement utilisés sont principalement : aides audiovisuelles (vidéoprojecteur et tableau papier), documentation et support de cours en numérique.

À l’issue de chaque formation, Equicer fournit aux participants un questionnaire d’évaluation de la formation qui est ensuite analysé par nos équipes pédagogiques.

Une feuille d’émargement électronique par demi-journée de présence est fournie en fin de formation ainsi qu’une attestation de fin de formation si le stagiaire a bien assisté à la totalité de la session.

Modalité et délais d’accès

L’inscription doit être finalisée 48 heures avant le début de la formation.

F10 – Droit équin

Durée : 2 jours – 14 heures

Tarif interentreprise : 345 € HT / jour / participant. Les frais de déplacement et d’hébergement des participants sont à la charge des Cerfrance.

Dates et lieu : 21 et 22 octobre 2021 à Caen – Lyon – Laval. Le lieu définitif de la formation sera déterminé selon les inscriptions.

Objectifs

Compétences

Concernant la propriété et ses contrats :

  • Acquérir des notions juridiques sur le statut du cheval
  • Mémoriser et appréhender les obligations qui incombent à un propriétaire d’équidé et mieux connaître ce statut
  • Conseiller les clients lors de l’achat ou d’une vente d’équidés

Concernant les contrats autour du cheval :

  • Mémoriser des notions juridiques sur tous les contrats autour du cheval
  • Rédiger les contrats / accompagner les clients dans la rédaction
  • Conseiller nos clients dans leur quotidien, afin de leur éviter des contentieux

Concernant le régime juridique des activités équestres

  • Identifier les différents régimes juridiques qui s’appliquent en fonction activités exercées par l’entreprise
  • Accompagner les clients dans la stratégie globale de leurs dossiers

Aptitudes

Acquérir des notions juridiques permettant de traiter de façon professionnel des dossiers Equicer

Examiner le traitement des dossiers et les conseils à apporter au clients

Participants / Prérequis

Public concerné :

Comptables, Comptables-conseil, conseillers, juristes et tout collaborateur en charge de suivis de dossiers de professionnels de la filière équine.

Conditions d’accès pour suivre la formation :

Connaissance du marché équin en général et maîtrise de la comptabilité agricole et/ou du statut du chef d’entreprise agricole.

Accessibilité aux personnes handicapées

Vous avez un besoin spécifique d’accessibilité ? Contacter Mme Lola Beuneiche, à lbeuneiche@nm.cerfrance.fr, pour étudier au mieux votre demande et sa faisabilité.

Programme

Tour de table et attentes des participants

Partie 1 : La propriété et ses contrats

I. Statut juridique du cheval

II. Définition et obligations du propriétaire

a) Définition de la propriété et du propriétaire

b) Les obligation du propriétaires

III. Le contrat de vente

a) La conclusion du contrat de vente

b) Le contenu du contrat de vente

c) Les conséquences de la vente

IV. Les contrats de location et d’association (dans les courses)

a) Le contrat de location

b) Le contrat d’association

V. Cas pratique

Partie 2 : Les contrats autour du cheval

I. Le contrat de pension

a) Le contrat de dépôt

b) Le contrat d’entrerpise

II. Le contrat de transport

a) Le transport réalisé dans le cadre d’une activité économique

b) Le transport réalisé par un particulier

III. Les contrats autour de la naissance et de l’élevage

a) Le contrat de saillie

b) Le contrat de syndication

c) Le contrat de foal sharing

d) Le contrat de mère porteuse

Partie 3 : Le régime juridique des activités équestres

I. Les baux ruraux

II. Les différentes formes juridiques

III. L’élevage

IV. Les centres équestres

V. Les écuries de propriétaires

VI. L’équitation d’extérieur

VII. Les cavaliers professionnels

VIII. L’organisation des compétitions

IX. Ecurie de groupe – éleveur sans sol. Actualité : bien être équin

Moyens pédagogiques et d’encadrement

Formatrice

Lorène Chauvelier – juriste spécialisée

Compétences du formateur

La personne qui anime la formation est une spécialiste des matières abordées. Elle a été validée par notre équipe pédagogique tant sur le plan des connaissances métiers que sur celui de la pédagogie. Elle a au minimum 5 ans d’expérience dans les domaines dispensées.

Modalité d’évaluation

L’évaluation est réalisée tout au long de la formation à travers différents moyens (cas pratique, etc.).

Le stagiaire évalue sa progression et ses acquis par une auto-évaluation en début et en fin de formation.

Un QCM d’évaluation des connaissances est proposée en fin de formation pour valider la progression pédagogique du stagiaire.

Moyens pédagogiques et techniques

Les moyens pédagogiques et les méthodes d’enseignement utilisés sont principalement : aides audiovisuelles (vidéoprojecteur et tableau papier), documentation et support de cours en numérique.

À l’issue de chaque formation, Equicer fournit aux participants un questionnaire d’évaluation de la formation qui est ensuite analysé par nos équipes pédagogiques.

Une feuille d’émargement électronique par demi-journée de présence est fournie en fin de formation ainsi qu’une attestation de fin de formation si le stagiaire a bien assisté à la totalité de la session.

Modalité et délais d’accès

L’inscription doit être finalisée 48 heures avant le début de la formation.

F09 – Découverte de la filière équine

Durée : 2 jours – 14 heures

Tarif interentreprise : 345 € HT / jour / participant. Les frais de déplacement et d’hébergement des participants sont à la charge des Cerfrance.

Dates et lieu : 21 et 22 juin 2021 à Caen – Lyon – Laval. Le lieu définitif de la formation sera déterminé selon les inscriptions.

Objectifs

Compétences et aptitudes

Découvrir et acquérir les notions de base permettant une introduction rapide dans le milieu du cheval et facilitant ainsi la prise en mai des dossiers du marché équin

Participants / Prérequis

Public concerné :

Formation de base pour tout comptable chevaux débutant et collaborateur souhaitant découvrir la filière (juriste, cadre directionnel…)

Conditions d’accès pour suivre la formation :

Connaissance du marché équin en général et maîtrise de la comptabilité agricole et/ou du statut du chef d’entreprise agricole.

Accessibilité aux personnes handicapées

Vous avez un besoin spécifique d’accessibilité ? Contacter Mme Lola Beuneiche, à lbeuneiche@nm.cerfrance.fr, pour étudier au mieux votre demande et sa faisabilité.

Programme

1er jour :

Présentation de la structure Equicer

Connaître le cheval dans son environnement :

  • Origine et races
  • Disciplines d’activité
  • Société mère et tutelle
  • Aspects réglementaires des professions
  • Contrats et usages commerciaux

2e jour :

Visite d’une structure équine le matin

Connaître les métiers de la filière équine :

  • Définitions
  • Régimes fiscaux directs et indirects
  • Aspects comptables liés à la gestion du dossier

Moyens pédagogiques et d’encadrement

Formateur

Vincent André – Responsable conseil d’entreprise filière équine

Compétences du formateur

La personne qui anime la formation est une spécialiste des matières abordées. Elle a été validée par notre équipe pédagogique tant sur le plan des connaissances métiers que sur celui de la pédagogie. Elle a au minimum 5 ans d’expérience dans les domaines dispensées.

Modalité d’évaluation

L’évaluation est réalisée tout au long de la formation à travers différents moyens (QCM, etc.).

Le stagiaire évalue sa progression et ses acquis à l’issue de la formation.

Un QCM d’évaluation des connaissances est proposée en fin de formation pour valider la progression pédagogique du stagiaire.

Moyens pédagogiques et techniques

Les moyens pédagogiques et les méthodes d’enseignement utilisés sont principalement : aides audiovisuelles (vidéoprojecteur et tableau papier), documentation et support de cours en numérique, visite d’une structure équestre.

À l’issue de chaque formation, Equicer fournit aux participants un questionnaire d’évaluation de la formation qui est ensuite analysé par nos équipes pédagogiques.

Une feuille d’émargement électronique par demi-journée de présence est fournie en fin de formation ainsi qu’une attestation de fin de formation si le stagiaire a bien assisté à la totalité de la session.

Modalité et délais d’accès

L’inscription doit être finalisée 48 heures avant le début de la formation.

F08 – Proposer le coût de revient

Durée : 1 jour – 7 heures

Tarif interentreprise : 375 € HT / jour / participant. Les frais de déplacement et d’hébergement des participants sont à la charge des Cerfrance.

Dates et lieu : 18 septembre 2021 à Caen – Lyon – Laval. Le lieu définitif de la formation sera déterminé selon les inscriptions.

Objectifs

Compétences

Classer les charges dans chaque poste constituant le prix de revient

Distinguer prix de revient et prix d’équilibre

Préparer les données comptables pour l’intégration dans le fichier

Construire le plan du prix de revient

Répartir les charges par activité avec ou sans le client

Calculer le prix de revient par activité

Bâtir un commentaire sur les résultats obtenus

Présenter les résultats au client

Aptitudes

Recommander le client

Respecter les attentes du client

Participants / Prérequis

Public concerné :

Comptables et conseillers assurant le suivi de dossiers équins

Conditions d’accès pour suivre la formation :

Connaissance du marché équin en général et maîtrise de la comptabilité agricole et/ou du statut du chef d’entreprise agricole.

Accessibilité aux personnes handicapées

Vous avez un besoin spécifique d’accessibilité ? Contacter Mme Lola Beuneiche, à lbeuneiche@nm.cerfrance.fr, pour étudier au mieux votre demande et sa faisabilité.

Programme

Accueil et présentation du déroulement de la formation. Présentation des participants, du type d’activités suivies dans leur secteur et de leurs attentes.

Pourquoi proposer un prix de revient chevaux ?

Définition du prix de revient

Contexte externe / interne

Intérêt du prix de revient

Comment s’en servir auprès des professionnels du cheval ?

Présentation de l’outil

Présentation du fichier excel

Présentation du rendu au client

Présentation d’outils complémentaires à utiliser pour l’analyse

Saisie et analyse d’un dossier

Saisie d’un dossier « exemple » avec l’appui de l’animateur (avec les « Trucs & Astuces » d’Excel)

analyse du dossier en groupe

Saisie et analyse de 2 dossiers par participants

Saisie de deux dossiers (prévoir un dossier simple et un plus complexe, type éleveur, entraîneur, écurie de pension ou centre équestre si simple au niveau des activités)

Données nécessaires : tarifs de la structure, nombre de chevaux par activité

Fichiers à apporter le jour de la formation :

Balance compte 6 et 7 en format EXCEL (avec à minima : numéro de compte – libellées – montant)

Liste des immobilisations Chevaux en format EXCEL (avec à minima : numéro de l’immo – nom – date entrée – date sortie ou détail des stocks si les chevaux sont en stock)

Grand livre pour les comptes 7 uniquement en format EXCEL

Grand livre en format PDF comte 6 et 7 pour vérifier le contenu

Moyens pédagogiques et d’encadrement

Formatrice

Emilie Yvart – Conseillère spécialisée dossiers équins

Compétences du formateur

La personne qui anime la formation est une spécialiste des matières abordées. Elle a été validée par notre équipe pédagogique tant sur le plan des connaissances métiers que sur celui de la pédagogie. Elle a au minimum 5 ans d’expérience dans les domaines dispensées.

Modalité d’évaluation

L’évaluation est réalisée tout au long de la formation à travers différents moyens (cas pratique).

Le stagiaire évalue sa progression et ses acquis à l’issue de la formation.

Une mise en situation avec la présentation de deux cas réels est proposée en fin de formation pour valider la progression pédagogique du stagiaire.

Moyens pédagogiques et techniques

Les moyens pédagogiques et les méthodes d’enseignement utilisés sont principalement : aides audiovisuelles (vidéoprojecteur et tableau papier), documentation et support de cours en numérique et réalisation d’un cas pratique.

À l’issue de chaque formation, Equicer fournit aux participants un questionnaire d’évaluation de la formation qui est ensuite analysé par nos équipes pédagogiques.

Une feuille d’émargement électronique par demi-journée de présence est fournie en fin de formation ainsi qu’une attestation de fin de formation si le stagiaire a bien assisté à la totalité de la session.

Modalité et délais d’accès

L’inscription doit être finalisée 48 heures avant le début de la formation.

F07 – Gestion fiscale, sociale et juridique de la carrière d’un cheval

Durée : 3 jours – 21 heures

Tarif interentreprise : 345 € HT / jour / participant. Les frais de déplacement et d’hébergement des participants sont à la charge des Cerfrance.

Dates et lieu : 21,22 et 23 septembre 2021 à Caen – Lyon – Laval. Le lieu définitif de la formation sera déterminé selon les inscriptions.

Objectifs

Compétences

Maîtriser les particularités de gestion, juridiques, fiscales et sociales des entreprises équestres.

Maîtriser la présentation des comptes annuels lors d’un rendez-vous avec un dirigeant d’établissement équestre

Aptitudes

Animer une présentation de comptes annuels à un dirigeant d’entreprise équestre en utilisant les connaissances de gestion, juridiques, fiscales et sociales de ce secteur d’activité

Identifier les enjeux économiques, juridiques, fiscaux et sociaux afin d’orienter le dirigeant vers un spécialiste le cas échéant.

Participants / Prérequis

Public concerné :

Comptables et conseillers assurant le suivi de dossiers équins

Conditions d’accès pour suivre la formation :

Connaissance du marché équin en général et maîtrise de la comptabilité agricole et/ou du statut du chef d’entreprise agricole.

Accessibilité aux personnes handicapées

Vous avez un besoin spécifique d’accessibilité ? Contacter Mme Lola Beuneiche, à lbeuneiche@nm.cerfrance.fr, pour étudier au mieux votre demande et sa faisabilité.

Programme

Les 1er et 2e jour :

Gestion de la carrière d’un cheval :

• Saillie :

– Mode d’acquisition, contrat, comptabilisation, TVA

– TVA intracommunautaire, prix, assurance…

– Cas particuliers (saillie gratuite, yearling, foal sharing…)

• Naissance : formalisme déclaratif, titre de propriété, identification, dénomination, prime au naisseur.

• Foal et yearling : méthode de calcul, prix de revient, immobilisations ou stocks, mode de vente (amiable, publique, avec redevance…).

• Cheval de courses ou de concours :

– Notion de propriétaire, de couleur, d’association de syndication

– Vente à réclamer, vente de carrière de courses, société d’entraînement, société d’exploitation…

• Poulinières et étalons : immobilisation, changement de destination, syndication…

Module Centre équestre :

• Le centre équestre : définition, activité, régime juridique et fiscal, organisation de la filière.

• Créer un centre équestre : autorisations administratives, diplômes, les formulaires.

Reprendre un centre équestre : problématique de l’acquéreur et du vendeur (quid autorisations administratives / transferts, diplômes, aides, études de marché, choix du statut juridique et fiscal, fond de commerce ou fond agricole / baux commerciaux avant février 2005, aspects de cessibilité).

• Fonctionnement :

– Tenue de la comptabilité, spécificités (caisse avec cas concret, délivrance facture, immobilisation des chevaux
de manège, comptabilisation des licences, compte FFE, …).

– Fiscalité (BA réel, TVA, aspect particulier des moniteurs enseignants, C.A. commerciale, exo TP et TFB, exo + Values, aspect TVA sur engagement concours, hébergement – nourriture/application % et %).

• Mise en société d’un centre équestre : bail rural, informations et autorisations administratives, les apports, sociétés civiles ou commerciales (IR/IS).

Le 3e jour :

Visite d’un centre équestre de 8h00 à 10h00 + débriefing

• Vulgarisation du vocabulaire dédié au centre équestre

• Réglementation :

– Démarches à l’ouverture

– Diplômes et prérogatives

– Obligations

– Responsabilités

• Accompagnement conseil récurrent :

– Conseil économique : marges brutes/prix de revient, tableaux de bord, gestion commerciale… en lien avec les références de l’observatoire économique.

– Conseil généraliste : communication (se faire connaître et reconnaître), approche client, sécurité, gestion du personnel.

– Conseil ponctuel :
• A la création : étude de marché, adéquation offre de services/marché, choix d’une structure : EI, Société, association.
• Evolutions structurelles en lien avec l’optimisation fiscale et sociale.
• Quelques références pratiques issues ou non des références à dire d’expert.

Moyens pédagogiques et d’encadrement

Formateurs

Virginie Buhours – Comptable spécialisée équin

Brice Maillard – Conseiller spécialisé activités équines

Compétences du formateur

Les personnes qui animent la formation sont des spécialistes des matières abordées. Elles ont été validées par notre équipe pédagogique tant sur le plan des connaissances métiers que sur celui de la pédagogie. Elles ont au minimum 5 ans d’expérience dans les domaines dispensées.

Modalité d’évaluation

L’évaluation est réalisée tout au long de la formation à travers différents moyens (QCM, etc.).

Le stagiaire évalue sa progression et ses acquis à l’issue de la formation.

Un QCM d’évaluation de connaissance est proposée en fin de formation pour valider la progression pédagogique du stagiaire.

Moyens pédagogiques et techniques

Les moyens pédagogiques et les méthodes d’enseignement utilisés sont principalement : aides audiovisuelles (vidéoprojecteur et tableau papier), documentation et support de cours en numérique, visite de structure équestre et réalisation d’un cas pratique.

À l’issue de chaque formation, Equicer fournit aux participants un questionnaire d’évaluation de la formation qui est ensuite analysé par nos équipes pédagogiques.

Une feuille d’émargement électronique par demi-journée de présence est fournie en fin de formation ainsi qu’une attestation de fin de formation si le stagiaire a bien assisté à la totalité de la session.

Modalité et délais d’accès

L’inscription doit être finalisée 48 heures avant le début de la formation.