Equicer Infos
ATTENTION certains éléments présentés dans nos Equicer Infos peuvent demandés à être actualisés. Nous vous invitons à vous rapprocher de votre conseiller avant d’utiliser les publications mises à votre disposition.
EQUICER Infos n°9
Temps de lecture : 4 minutes Plus-values privées sur les ventes de chevaux | Statut d’enseignant d’équitation indépendant | EIRL
EQUICER Infos n°8
Temps de lecture : 3 minutes Application de l’Artcile 100bis pour les jockeys | TVA et activités équestres
EQUICER Infos n°7
Temps de lecture : 2 minutes Chevaux : TVA sur les services | Déclaration de détention d’équidés
EQUICER Infos n°6
Temps de lecture : 2 minutes Spécial PAC 2010 | Le secteur équin est concerné par les DPU
EQUICER Infos n°5
Temps de lecture : 2 minutes Situations économiques et financières très variées | Fiscalité de l’éleveur sans sol
EQUICER Infos n°4
Temps de lecture : 4 minutes Immobilisations des chevaux : nouvelles règles | Particularités sociales de l’entraînement public au galop
EQUICER Infos n°3
Temps de lecture : 5 minutes Éclairages sur le codes des courses | Contrat de location au galop | Équivalence SMI
EQUICER Infos n°2
Temps de lecture : 3 minutes Reprise des terres et DPU | Statut agricole des activités équestres
EQUICER Infos n°1 : bail agricole et accès aux aides
Temps de lecture : 4 minutes Crédit-bail | Bail agricole | Immobilisations chevaux
