Activités équines

Observatoire économique des activités équines – 2018

Temps de lecture : 6 minutes

Voici le dernier observatoire économique produit par EQUICER en collaboration avec l’Atelier des études et références économiques de Cerfrance Normandie Maine. Nous avons décidé de maintenir pour cette nouvelle édition la base des travaux engagés depuis plusieurs années avec les activités professionnelles les plus fréquemment rencontrées sur le terrain, en découpant les activités des centres équestres en trois lots, permettant ainsi d’approcher les activités économiques liées au territoire, comme par exemple les centres équestres en zone rurale ou de montagne (ETP < à 1), ou les centres équestres plus « urbains »(ETP>3).
Nous constatons, que de nombreux centres équestres cherchent à s’adapter, se réorienter et donc s’ouvrir à d’autres activités, en proposant des offres plus personnalisées, à une clientèle toujours en quête de «sensations» nouvelles, cours d’équitation western par exemple, permettant ainsi de fidéliser leurs clients, mais aussi de se différencier des autres structures concurrentes.
Les élevages de chevaux de sport sont à la peine, avec des revenus qui ne permettent pas de rembourser les annuités et de faire vivre les professionnels, notamment lorsque l’on regarde, comme c’est le cas cette année, des éleveurs et éleveuses très spécialisés qui n’ont pas ou peu d’activité autre que celle de l’élevage. La sélection des structure d’élevage de chevaux de sport est « rude », et les tensions financières se font sentir. Ces activités d’élevage de chevaux de sport sont beaucoup plus résistantes lorsqu’elles sont mixées avec des activités complémentaires, étalonnage, pensions, céréales, production laitière, etc.
Les écurie d’entraînement de galopeurs et de trotteurs, confirment en 2017 des situations économiques qui permettent de rembourser les annuités et d’assurer les prélèvements des chefs d’entreprises à un moment où les modèles économiques sont en train de changer, que des baisses d’allocations sont annoncées, ainsi que des augmentations des coûts de revient. Il faudra regarder de plus près les facteurs clés de réussite de ces professionnels et professionnelles à fin de les aider à rester en piste.

Centres équestres – échantillon total :

Le groupe des centres équestres maintient, entre les deux années observées, le montant de ses produits par équivalent temps plein à hauteur de 58 090 €. Les charges opérationnelles restent à 24 % du montant des produits sur les deux années observées. Le quartile supérieur valorise ses produits à 74 000 € par ETP soit une augmentation de 4 000 € entre 2016 et 2017. On constate que 32 % des produits sont liés à l’activité pension en augmentation de 5 % entre N et N-1.
Les achats d’aliments représentent 34 % des charges opérationnelles avec 10 700 € et les frais vétérinaires 12 %. La valeur ajoutée est stable, l’EBE par ETP est supérieur de 6 000 € entre le quartile supérieur et le groupe moyen.
Les capitaux propres ont baissé et le taux d’endettement reste stable à 56 % avec une augmentation des dettes à court terme.

Centres équestres – ETP < 1 :

Les centres équestres dont l’effectif en ETP est inférieur à 1, enregistrent une baisse des produits de 2 000 € dont une baisse des pensions de 5 % sur le total des produits. Cette baisse des produits, ajoutée à l’augmentation des charges opérationnelles, dégrade l’EBE moyen du groupe de 5 000 €. Le résultat qui était bénéficiaire en 2016 devient de fait déficitaire. Les frais vétérinaires sont plus élevés de 2 % par rapport au groupe moyen.
Les annuités représentent 68 % de l’EBE et laissent peu de place pour les prélèvements privés du chef ou de la cheffe d’entreprise et à l’autofinancement, même si le taux d’endettement est en baisse de 5 %. Le résultat est déficitaire en 2017.

Centres équestres – ETP de 1 à 3 :

Avec un échantillon de 82 dossiers ce groupe, de centres équestres avec un ETP de 1 à 3, enregistre un montant de produits de 114 000 € stable sur deux ans. Les charges opérationnelles représentent 26 % des produits avec une baisse sur le poste aliments de 5 % entre les deux années et une augmentation des frais d’élevage de 3 %.
La valeur ajoutée est stable entre les deux exercices ainsi que l’EBE qui se stabilise à hauteur de 25 000 €. Les annuités d’un peu plus de 13 000 € représentent 53 % de l’EBE. Il reste un peu plus de 12 000 € pour assurer les prélèvements privés du chef ou de la cheffe d’entreprise. Les capitaux propres sont en forte baisse entre les deux exercices.

Centres équestres – ETP > 3 :

Le groupe de centres équestre avec un ETP supérieur à 3 travaille sur 17 hectares de SAU et 3,3 ETP salariés. Cette catégorie réalise 276 000 € de produits, dont 100 000 € de pensions (36 % du total des produits). Le poste charges opérationnelles est en baisse malgré une augmentation du poste aliments de 8 % qui représente à lui seul 44 % de ces mêmes charges.
Les charges externes quant à elles sont stables et l’EBE est en augmentation de 5 000 €, il représente 22 % du total des produits (soit + de 2 % entre les deux années). Le ratio annuités sur EBE est en baisse de 16 %. Les chefs et cheffes d’entreprises ont eu recours à des apports extérieurs puisque les prélèvements privés ne sont que de 4 000 €. Les capitaux propres ont augmenté de 12 000 €.

Élevages de galopeurs :

Les produits sont en baisse pour les élevages de galop de 4 000 € entre 2016 et 2017, les pensions représentant 34 % et les gains de courses 17 %. Les produits ont augmenté de 8,2 % entre les deux années et les charges opérationnelles seulement de 1 %. Les charges externes quant à elles sont stables.
Pour les charges opérationnelles, la répartition se fait comme suit : les frais d’aliments sont de 19 %, les frais vétérinaires de 12 % et les frais d’élevage de 11 %. Les charges externes augmentent notamment sur le poste entretien des bâtiments mais restent stables comparées au total des produits.
L’excédent brut d’exploitation est en diminution de 30 000 €. Il permet de couvrir les annuités. Les capitaux propres ont fortement diminués car les éleveurs et éleveuses de galopeurs ont réalisé des prélèvements privés en moyenne de 107 000 € sur l’exercice.

Élevages de chevaux de sport :

Le groupe observé pour les élevages de chevaux de sport est composé de 122 dossiers spécialisés en élevage qui réalisent en moyenne 59 800 € de produits composés à 33 % de chevaux vendus et de 26 % de pensions. Les charges opérationnelles représentent 54 % des produits et elles sont en augmentation de 2 %. On constate une diminution du nombre de chevaux en stock et une augmentation des chevaux immobilisés et pris en pension.
Même si la marge brute augmente, cela ne suffit pas à enregistrer un excédent brut d’exploitation positif pour l’année 2017, il est déficitaire en moyenne de 1 200 €. Les éleveurs et éleveuses de chevaux de sport se sont endettés à moyen terme avec une augmentation des dettes de 12 500 € entre les deux exercices. Leurs endettements augmentent car ils et elles ne disposent pas de réserves et gèrent la baisse des rentrées en prenant du retard dans leurs règlements fournisseurs. Les prélèvements privés ont diminués de 6 000 € et les annuités ont augmenté de 5 000 €. Les capitaux propres sont en baisse de 17 000 €.

Élevages de trotteurs :

Le groupe d’élevages de trotteurs est installé sur un peu plus de 60 hectares et dispose de 22 chevaux en propriété et 14 chevaux en pension. On retrouve une baisse du nombre de chevaux vendus entre les deux années soit 3 chevaux en moins mais avec un prix moyen de vente plus fort puisque le prix moyen est de 45 700 € au lieu de 30 200 €, pour un montant total des produits de 268 000 €, composé de 26 % de pensions et de 25 % de gains de courses. Les charges opérationnelles sont en augmentation de plus de 14 000 € avec un montant des frais d’élevage qui augmente fortement puisque ce poste a doublé. L’excédent brut est en augmentation de 10 000 € et permet de faire face aux annuités de 23 000 €, annuités en baisse de 4 500 €. Les dettes à court et moyen terme sont en augmentation et les capitaux propres en baisse entre les deux années. Le taux d’endettement prend deux points de plus pour atteindre 48 %.

Centres d’entraînement publics de galop :

Avec 23 chevaux en pension et seulement 4 chevaux en propriété, ce groupe d’écuries d’entraînement publics de galop réalise un montant de produits de 689 000 €, composé de pensions (66 %), gains de courses (15 %). Le quartile supérieur réalise 1 765 000 € de produits et le ratio produits sur ETP est plus fort pour le quartile supérieur. Les charges opérationnelles représentent 29 % du total des produits, avec 29 % d’achats d’aliments et 19 % de frais vétérinaires. Les charges externes sont stables à hauteur de 17 % des produits, et la valeur ajoutée est en augmentation de 14 000 €.
L’EBE est en augmentation de 20 000 € et permet de faire face aux annuités de 21 000 € sur le dernier exercice observé. La situation nette a baissé d’un peu moins que 10 000 €. Le taux d’endettement est en augmentation de 2 %.

Centres d’entraînement de trot :

120 dossiers composent ce groupe pour les centres d’entraînements de trot, qui réalise en moyenne plus de 292 000 € de produits, composés de 69 000 € de pensions et de 152 000 € de gains de courses. Le quartile supérieur enregistre 704 000 € de produits. Les charges opérationnelles sont stables au global avec 94 000 €, même si les frais d’élevage augmentent de 6 %. Pour les charges externes, les postes entretien du matériel et entretien du bâtiment ont baissé en pourcentage par rapport au total.
L’EBE est en baisse de 10 000 €, il représente 29 700 par ETP. Les structures d’entraînement de trot peuvent rembourser leurs annuités de 34 700 € et assurer leurs prélèvements privés même si ces derniers sont très faibles, les professionnels et professionnelles ont assuré leurs prélèvements grâce à des apports extérieurs. Le taux d’endettement reste stable à 66 %.

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Baux ruraux et filière équine

Temps de lecture : < 1 minute

Les baux ruraux en filière équine

Durant cette webconférence, notre référente juridique EQUICER va vous présenter les baux ruraux qui existent pour les entreprises de la filière équine, dont l’activité est considérée comme agricole.

Les baux ruraux en filière équine

Considérée comme une activité agricole, l’activité équestre est soumise aux baux ruraux et non pas aux baux commerciaux. Quelles sont les conséquences ? 

Cette web-conférence permet une première approche pratique des baux ruraux et de l’application du statut du fermage à la filière équine.

Depuis la loi DTR du 23 février 2005, les activités équestres sont considérées comme des activités agricoles. L’article L 311-1 du code rural et de la pêche maritime dispose que les activités agricoles sont « les activités d’élevage, de préparation et d’entraînement des équidés domestiques en vue de leur exploitation à l’exclusion des activités de spectacles ».
Par conséquent, les activités équestres ne sont plus soumises au statut des baux commerciaux, mais au statut des baux ruraux quelle que soit la volonté des parties.

Au moment de l’installation d’un éleveur ou d’une éleveuse, d’un entraîneur ou une entraîneuse, il est important de soulever les questions relatives à la location des terres et du site d’exploitation (box, piste d’entraînement…). Cette partie n’est pas à négliger car elle constitue l’outil de travail de tous les professionnels et les professionnelles de la filière équine.

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Prélèvement à la source pour la filière équine

EQUICER Infos n°25 : prélèvement à la source

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EQUICER Infos n°25 : l’impact du prélèvement à la source pour les entreprises de la filière équine

Dans cette publication, nous allons revenir sur l’impact du prélèvement à la source pour les entreprises de la filière équine ainsi que sur les conséquences de l’année blanche.

L’impact du prélèvement à la source dans le monde équin

Au 1er janvier 2019, la France rejoindra presque tous ses homologues européens dans la mise en place d’un dispositif de prélèvement à la source de l’impôt sur les revenus. Cela fait vingt ans que les gouvernements successifs ont essayé de le mettre en place : tout arrive à point…

Impact du prélèvement à la source des personnes salariées

Le paiement de l’impôt se fera directement sur leur fiche de paie. C’’est l’unité employeuse qui prélèvera chaque mois directement sur le salaire le montant de l’impôt pour le reverser à l’Etat.

Impact du prélèvement à la source des personnes non salariées

Pour les personnes non-salariées qui perçoivent des revenus imposables dans la catégorie :

  • des bénéfices agricoles (BA) (comme les entraîneurs et entraîneuses),
  • des bénéfices industriels et commerciaux (BIC),
  • des bénéfices non commerciaux (BNC) (comme les jockeys, les drivers et driveuses),
  • des revenus fonciers ou encore de l’article 62 (gérant de sociétés à l’Impôt sur les Sociétés -IS),

il n’y a pas de prélèvement opéré par l’unité employeuse puisque ces professionnels et professionnelles sont par nature indépendants.

Par conséquent, l’administration fiscale prélèvera chaque mois sur le compte bancaire du (de la) professionnel (professionnelle) la somme à payer.

L’impact de l’année blanche sur l’impôt sur les revenus

L’année 2018 est une année blanche en ce sens que les revenus perçus ne vont générer aucun impôt. Seuls seront imposés au titre de l’année 2018 les revenus dits « exceptionnels ». Les revenus courant étant annulés par un crédit d’impôt dit de la «modernité du recouvrement » qui viendra annuler l’impôt dû.

Prélèvement à la source pour la filière équine
Prélèvement à la source pour la filière équine

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Observatoire économique des activités équines – 2017

Temps de lecture : 7 minutes

Avec 66 départements franchisés en 2017, le réseau EQUICER élargit ses bases de collectes. Cela permet ainsi de réaliser un observatoire sur des groupes de dossiers plus importants. Cependant il reste un travail de méthodologie à poursuivre pour traiter les comptabilités non exploitées. Nous pourrons à l’avenir présenter d’autres segments d’activités non utilisés aujourd’hui qui devraient permettre à nos professionnels et professionnelles de se comparer et d’en tirer le meilleur profit pour améliorer la gestion de leurs entreprises.

Tous les groupes analysés pour les centres équestres voient leur excédent brut se stabiliser ou augmenter. Cependant les petits centres équestres souffrent et dégagent des résultats négatifs. Même si le ratio EBE sur produits augmente entre les deux années pour les élevages de chevaux de sport, il reste faible. Les éleveurs et éleveuses font face à leurs annuités mais les résultats dégagés sont déficitaires.

Les élevages de galopeurs réalisent une augmentation de leurs produits. Les prélèvements privés baissent largement permettant ainsi d’améliorer les fonds propres des structures analysées.

Les élevages de trotteurs réalisent une bonne année 2016 avec une augmentation des produits et des résultats qui permet de stabiliser les capitaux propres.

Nous travaillons pour la prochaine édition, qui sera la dixième, à l’élaboration de prix de revient qui permettront pour les activités étudiées d’apporter un éclairage plus fin sur les actions à mettre en place au niveau des structures.

Nous vous souhaitons une bonne lecture et notre réseau de conseillers et conseillères restent à votre disposition pour des explications complémentaires ou interventions (assemblées générales, écoles, …) si nécessaire.

Lexique :
ETP : Équivalent Temps Plein
SAU : Surface Agricole Utile
EBE : Excédent Brut d’Exploitation

Centres équestres – échantillon total :

Les centres équestres disposent de deux ETP et d’un peu moins de 20 hectares pour réaliser un montant de produits en augmentation entre les deux années. Ce dernier atteint 111 000 €, soit 55 000 € par ETP. Les produits d’enseignement et de leçons d’équitation représentent 58 % des produits. Le reste est composé de 27 % de pensions* soit 5 points de moins entre les deux années
(*) : Valeur collectée auprès de 42 % des dossiers uniquement.

Concernant les charges opérationnelles, 40 % sont des achats d’aliments, 30 % des frais vétérinaires et 15 % des charges externes sont des locations pour le foncier et les structures. La valeur ajoutée est stable pour 45 600 €. L’excédent brut d’exploitation augmente de 1 700 € entre les deux exercices, soit 24 % des produits. Il permet de faire face aux annuités et aux prélèvements privés. Le taux d’endettement est stable à 61 %.

Centres équestres – ETP < 1 :

L’échantillon des centres équestres dont les ETP sont inférieurs à 1 est composé de 70 dossiers. Ce sont des petites structures avec un peu moins de douze chevaux en pension. Elles ont souvent une autre activité en parallèle et emploient très peu de main d’oeuvre. Les produits ont augmenté de 1 200 € entre 2015 et 2016 alors que le quartile supérieur a vu ses produits augmenter de 5 000 €. L’enseignement ainsi que les leçons d’équitation représentent 59 % des produits, soit une baisse de 4 points entre les deux années. Les pensions, données récupérées auprès de 30 % des dossiers, sont de 18 826 € et les subventions de 4 000 € en moyenne par entreprise.
L’excédent brut d’exploitation (EBE) permet d’assurer les annuités d’emprunts mais pas les prélèvements privés. Il est à noter que les annuités sur EBE représentaient 43 % en 2015 et qu’elles représentent 72 % en 2016. Le résultat de l’exercice est quant à lui déficitaire.

Centres équestres – ETP de 1 à 3 :

Cet échantillon de centre équestre est composé de 110 dossiers disposant de 2 ETP en moyenne et d’une surface de 17 hectares. Les produits par ETP ont augmenté de 2 000 € entre les deux années analysées avec 27 % de pensions (43 % des dossiers concernés), 54 % de produits d’enseignement et de leçons d’équitation ainsi que des produits divers dont 7 % d’aides PAC.
Le poste le plus élevé des charges opérationnelles est de 44 % pour les frais vétérinaires. Les locations du foncier ainsi que l’entretien du matériel représentent chacun 14 % de ces charges. Les charges de main d’oeuvre ont baissé de 2 % pour atteindre 20 % du montant des produits. L’EBE est en augmentation ainsi que les prélèvements privés qui s’élèvent à 8 000 € pour 2016.

Centres équestres – ETP > 3 :

22 hectares sont exploités par ce groupe de centres équestres ayant un ETP supérieur à 3. Ce groupe de centres équestres réalisent 245 000 € de produits dont 62 % de leçons d’équitation et 26 % de pensions, données traitées pour 44 % des dossiers. Le ratio produit sur ETP est un peu en dessous de la moyenne des centres équestres (groupe centres équestres total) avec 52 000 €.
L’EBE sur produit est de 26 % avec un peu plus de 63 000 €. Le quartile supérieur réalise quant à lui un EBE de 100 000 € et un résultat d’exploitation de 33 000 € contre 24 000 € pour la moyenne du groupe.
Le taux d’endettement a augmenté entre 2015 et 2016 pour atteindre 67 % au lieu de 64 % en 2015. L’EBE couvre les annuités ainsi que les prélèvements privés de 38 000 € en moyenne, sans marge de sécurité pour l’autofinancement.

Élevages galopeurs :

Les élevages de galopeurs réalisent une forte augmentation de leurs produits avec 27 000 € de plus dont 49 % proviennent des pensions facturées (pour 76 % des dossiers dont la donnée a été collectée) et des gains de courses pour 20 %. Dans cet échantillon d’élevage de galopeurs, 75 % des élevages pour lesquels nous avons le montant des ventes de chevaux réalisent 109 000 € de ventes pour un prix moyen de 8 000 € par cheval vendu. En moyenne, 13,5 chevaux sont vendus par l’entreprise. Le prix moyen des ventes est en augmentation de 2 000 € entre les deux exercices.

Pour les charges opérationnelles, 22 % sont des achats d’aliments, 13 % de frais vétérinaires, et, pour les charges externes, 13 % d’entretien de matériel et un poste entretien des bâtiments de 11 %. L’excédent brut est en augmentation de 11 000 €. Les annuités ont augmenté également de 5 000 €, en rapport avec la réalisation de nouveaux emprunts. Les dettes à court terme certes importantes, sont restées stables. Le taux d’endettement a baissé de 2 points pour atteindre 44 % en 2016. Même si l’EBE augmente, les prélèvements privés baissent largement de 12 000 € permettant ainsi d’améliorer les fonds propres des structures analysées.

Élevages chevaux de sport :

Les produits augmentent de plus de 8 000 € entre les deux exercices pour atteindre un peu plus de 103 000 € pour la moyenne du groupe d’élevage de chevaux de sport. 42 % des produits sont composés de pensions pour 67 % des dossiers pour lesquels les pensions ont été comptabilisées. Les ventes de chevaux sont présentes dans 41 % des dossiers pour un prix moyen par cheval de 11 900 € hors taxes soit une augmentation du prix moyen par cheval commercialisé de 4 900 € entre les deux années. L’écart est important avec le quartile supérieur qui réalise 160 000 € de produits en plus. Les achats d’aliments représentent 28 % et les frais vétérinaires 14 %. Le poste entretien de matériel est un peu plus élevé que pour les centres équestres puisqu’il est de 17 %.
Même si le ratio EBE sur produits augmente entre les deux années en passant de 16 à 26 %, il reste faible. Les élevages font face à leurs annuités de 17 000 € en moyenne avec l’augmentation de l’EBE mais les résultats dégagés sont déficitaires. Seul le quartile supérieur de 2016 réalise un résultat d’exploitation positif.

Élevages trotteurs :

Composé d’une centaine de dossiers, le groupe des élevages de trotteurs exploite 60 hectares avec deux équivalents temps plein dont une personne salariée à 2/3 temps. Le quartile supérieur voit sa surface exploitée réduite de 16 hectares. Ces éleveurs et éleveuses détiennent 31 chevaux en propriété et prennent 12 chevaux en pension.
Les produits sont en augmentation de 9 000 € entre 2015 et 2016. Les pensions entre les deux exercices sont en augmentation de 16 700 €. Les gains de courses représentent 80 000 € soit 33 % des produits. Les produits de ventes de chevaux immobilisés s’élèvent à 39 559 € pour les dossiers ayant cette donnée renseignée, soit 81 % des dossiers. Ces mêmes dossiers enregistrent
une vente de 10,5 chevaux à un prix moyen de 3 736 €. Les frais vétérinaires sont de 13 % du total des charges opérationnelles et les achats d’aliments de 23 %.

Le groupe d’élevage de trotteurs conserve l’augmentation des produits au niveau de l’EBE qui passe de 75 000 à 84 000 €. Les annuités de 29 700 € (35 % / EBE) sont en augmentation de 4 500 € en rapport avec l’augmentation des dettes à moyen et long terme et aux nouveaux emprunts contractés.

Activité d’entraînement publics de galop :

Cet échantillon d’activité d’entraînement publics de galop, situées en Normandie, Mayenne-Sarthe et région Parisienne, enregistre une diminution des produits de 7,14 % entre 2015 et 2016. Le quartile supérieur d’entraînement de galop voit son produit baisser de 154 000 €. Le ratio produit sur ETP est en baisse de 5 000 € entre les deux années. La valeur ajoutée est en baisse de 40 000 €. Le résultat d’exploitation est également en baisse de plus de 24 000 €.
L’excédent brut a diminué de 26 600 € entre 2015 et 2016. Les produits sont composés de gains de courses pour 17 %, de pensions facturées pour 58 %. Les gains de courses ont diminué de 28 000 € et les pensions facturées de 13 250 €. Le total des charges a diminué de 35 000 €. Les charges opérationnelles sont légèrement en baisse de 6 000 €. Les frais vétérinaires représentent 22 % du total des charges. Le total du bilan est de 225 322 € soit une augmentation de 3 000 € par rapport à 2015. Le poste créances a augmenté de 11 000 €. Les comptes de dettes ainsi que les comptes financiers au passif ont augmenté de 47 700 €. Les annuités sont de 21 500 € (passage de l’EBE de 17 % à 27 %) alors que les entraîneurs et entraîneuses ont baissé leurs prélèvements privés de 16 000 €. Le taux d’endettement du groupe est passé de 122 % à 136 % soit 6 points de plus entre les deux années.

Activité d’entraînement trot :

Avec un groupe composé de 140 dossiers, les activités d’entraînement de trot utilisent une surface de 23,5 hectares et disposent de 2,77 ETP au total dont 1,62 personnes salariées en moyenne. Les charges liées à la main d’oeuvre représentent 22 % du total des produits pour 24 000 € pour 2016.
Les produits de 2016, soit 296 000 € au total, sont en augmentation de 8 000 €. Les produits sont composés de 22 % de pensions et 60 % de gains de courses. La valeur ajoutée se stabilise à 136 000 €. Les deux postes d’entretien, matériel et bâtiment, représentent 26 % des charges opérationnelles et les achats d’aliments 30 % avec les frais de litières.
L’échantillon maintient son EBE à 80 000 € permettant ainsi le remboursement des annuités de 33 600 € et d’assurer les prélèvements privés à hauteur de 16 000 € (en diminution de 9 000 € entre les deux années). Les capitaux propres ont augmenté de 9 000 € et le taux d’endettement est à 57 %.

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Les réformes de la TVA dans la filière équine

TVA équine, fondamentaux et préconisations

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TVA équine, fondamentaux et préconisations

Durant cette webconférence, le référent TVA d’EQUICER va revenir sur les fondamentaux de la TVA pour les entreprises de la filière équine et les préconisations pour les activités équines.

TVA équine, fondamentaux et préconisations

Qu’est-ce que la TVA et les principes de la TVA ?

La TVA est une taxe supportée par le consommateur final, entreprises est donc un collecteur. Ce n’est donc pas une charge pour l’entreprise ni de la trésorerie pure.

En filière équine (sauf exception) nous sommes sous le régime de la TVA agricole, c’est à dire que l’Etat peut la demander à partir du moment où le client à payer.

Quels sont les taux applicables ?

En 2017, il y a quatre taux applicable de TVA en France métropolitaine pour la filière équine : 2,1 % – 5,5 % – 10 % et 20 %.

Comment récupérer la TVA ? Quelles préconisations ? Qu’en est-il des opérations avec l’étranger ?

Notre référent TVA, Kévin CHEVILLON, avait détaillé ici les cas les plus courants rencontrés dans la filière équine. Les taux et leurs utilisations ayant évolué depuis 2017, la webconférence n’est plus en ligne.

Vous pouvez aussi lire notre lettre d’information spéciale TVA sur la mise en place du taux réduit de la TVA pour l’accès aux installations sportive dans notre EQUICER Infos n°12 et sur la gestion de la TVA pour les échanges internationaux EQUICER Info n°28 ou visionner la webconférences sur les principes de la TVA internationale pour les activités équines. Suite à la loi de finance 2024, voici la lettre d’information mise à jour.

Attention : les taux de TVA sont susceptibles d’évoluer avec les lois de finances. Pensez à les mettre à jour avec nos dernières notes Equicer infos.

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micro-ba et normes accessibilités

EQUICER Infos n°23 : micro-BA et accessibilités

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Micro-BA pour les activités équines et mise aux normes accessibilités

Dans cette lettre d’information, nous revenons sur les possibilités pour la filière équine d’opter pour le régime du micro-BA et nous réaliserons également un focus sur les normes d’accessibilités aux personnes à mobilité réduite ou handicapées dans les structures équines.

Micro-BA : du nouveau pour les activités équines…

La loi de finances rectificative pour 2016 et la loi de finances pour 2017 ont alors apporté des précisions sur le régime du micro-BA.

Les activités de préparation et d’entraînement des équidés domestiques (entraîneurs, cavaliers, centres équestres, écuries de propriétaires…) peuvent être imposées au micro-BA, et ce à partir des revenus imposables en 2016.

Le régime du micro-BA s’applique de plein droit à compter du 1er janvier 2017, c’est-à-dire pour l’imposition des revenus de 2017 et suivants, aux EARL dont l’associé unique est une personne physique.

Rappel du nouveau régime fiscal micro-BA

Le régime du micro-BA s’applique aux professionnels et professionnelles qui réalisent un chiffre d’affaires (CA) inférieur ou égal à 82 800 € HT (actualisation du seuil au 1er janvier 2017). Ce seuil s’apprécie alors sur une moyenne de trois ans. Il fera également l’objet d’une revalorisation tous les trois ans. Le bénéfice se détermine en tenant compte de la moyenne des chiffres d’affaires (CA) des trois dernières années. Le chiffre d’affaires se calcule alors comme suit :

Quel régime fiscal choisir entre le micro-BA et le régime du réel ?

La connaissance et la maîtrise des charges réelles (opérationnelles, de fonctionnement, main d’œuvre, charges sociales MSA, charges financières et amortissement), faciliteront le choix du régime fiscal permettant d’optimiser les prélèvements obligatoires (impôt sur les revenus et charges sociales MSA).

Attention : les seuils de CA sont susceptibles d’évoluer à chaque loi de finances, restez informé en suivant notre page Equicer infos.

Mise aux normes accessibilité

Les centre équestres sont concernés par la mise aux normes. De nombreuses sociétés n’hésitent pas à vous démarcher de manière plus ou moins contraignante. Ces services sont bien sûr payants. Sachez que vous n’êtes pas obligé d’y recourir ! S’il est vrai que les organismes accueillant du public doivent être accessibles aux personnes à mobilité réduite ou handicapées depuis le 1er janvier 2015, il est également vrai que l’ensemble des démarches peut être réalisé gratuitement.

Quelles sont les obligations ?

Les normes d’accessibilité doivent permettre aux personnes handicapées de circuler avec la plus grande autonomie possible, d’accéder aux locaux et équipements, d’utiliser les équipements et les prestations, de se repérer et de communiquer. L’accès concerne tout type de handicap (moteur, visuel, auditif, mental…). Les conditions d’accès doivent être les mêmes que pour les personnes valides ou, à défaut, présenter une qualité d’usage équivalente.

L’accessibilité de ces établissements et de leurs abords concerne :

  • cheminements extérieurs ;
  • stationnement des véhicules ;
  • conditions d’accès et d’accueil dans les bâtiments ;
  • circulations horizontales et verticales à l’intérieur des bâtiments ;
  • locaux intérieurs et sanitaires ouverts au public ;
  • portes, sas intérieurs et sorties ;
  • revêtements des sols et des parois ;
  • équipements et mobiliers intérieurs et extérieurs susceptibles d’y être installés (dispositifs d’éclairage et d’information des usagers, par exemple).

Des dérogations à l’accessibilité des lieux peuvent être accordées par arrêté préfectoral dans les cas suivants :

  • impossibilité technique du fait de la situation du centre équestre;
  • contraintes liées à la conservation du patrimoine ;
  • disproportion manifeste entre les améliorations apportées par la mise en accessibilité et leurs coûts, leurs effets sur l’usage du bâtiment et de ses abords (ou la viabilité économique de l’exploitation de l’établissement).

A qui s’adresser ?

Il faut vous adresser à la commission d’accessibilité de la commune où est implanté votre centre équestre ou à la préfecture.

Retrouvez l’Equicer Infos spécialisé micro-BA et normes d’accessibilités au format PDF :

EQUICER Infos n°23 : micro-BA et accessibilités Lire la suite »

Observatoire économique des activités équines – 2016

Temps de lecture : 7 minutes

La rentabilité de l’entreprise doit être prise en compte pour éviter les mauvaises surprises !

L’édition 2016 est une année charnière pour l’observatoire économique des activités équines avec un traitement plus détaillé des données au niveau des produits et des charges opérationnelles. Nous prenons en compte pour EQUISTATS uniquement les dossiers classés « professionnels » avec un minimum de produits supérieurs à 50 000 € par entreprise ainsi que des critères de nombre de chevaux présents. Ils viennent affirmer les éléments statistiques. Ce qui nous permet d’exclure les dossiers « passion-plaisir » et ou « activité secondaire ». 

Les années se suivent et se ressemblent avec les centres équestres (ETP supérieurs à 3) qui enregistrent une baisse de leurs produits très forte sur le quartile supérieur. Les leçons d’équitation sont touchées par la baisse mais également les pensions facturées. En lien avec la baisse des produits, nous constatons une baisse de la main d’oeuvre employée. Les élevages de chevaux de sport accusent une baisse des ventes de chevaux. Ces derniers ont chuté de 8 % avec une diminution des produits de 7000 €. Nous constatons également une baisse des pensions facturées.

Concernant les élevages de trotteurs, les charges sont stables. Cette stabilité permet de constater une augmentation de l’EBE qui couvre les annuités, assure les prélèvements privés et laisse une place pour de l’autofinancement. L’excédent brut d’exploitation augmente pour les éleveurs de galopeurs. Il permet de faire face aux annuités. Le taux d’endettement est stable avec 38 %. La situation de trésorerie à court terme s’est améliorée.

Nous espérons que cette huitième édition, disponible en version papier et numérique, apporte un éclairage économique aux professionnels et professionnelles de la filière mais aussi aux porteurs et porteuses de projets. Cela permet ainsi de se rendre compte qu’au delà de la passion, la rentabilité de l’entreprise doit être prise en compte pour éviter les mauvaises surprises.

Merci à tous les collaborateurs et collaboratrices du réseau EQUICER qui ont participé à cette nouvelle édition.

LEXIQUE : ETP : Équivalent Temps Plein – SAU : Surface Agricole Utile – EBE : Excédent Brut d’Exploitation

Centres équestres – échantillon total :

Le groupe des centres équestres, dont l’analyse porte sur 200 dossiers, utilise une surface d’un peu plus de 17 hectares en faisant travailler une quinzaine de chevaux et avec 8 chevaux en pension.
Même si l’activité « leçons d’équitation » représente la plus grande part du chiffre d’affaires des centres équestres, les pensions représentent 28 % du total des produits. Ce dernier semble figé à 120 000 €. Le quartile supérieur accuse une baisse de 3 000 € de ses produits par rapport à n-1. Les dirigeants et dirigeantes de centres équestres gèrent au mieux les charges afin de maintenir l’excédent brut d’exploitation à 30 000 €. Cela permet de rembourser les annuités (13 000 €) et d’assurer des prélèvements privés pour 5 600 €. Même si la situation de trésorerie est tendue, le taux d’endettement reste à 56 %.

Centres équestres – ETP < 1 :

Avec 60 000 € de produits les centres équestres ayant un ETP inférieur à 1 enregistrent une augmentation des produits de 2 000 €, augmentation liée aux leçons d’équitation sur une surface d’un peu plus de 10 hectares. Les charges externes sont en légère augmentation ainsi que les frais de main d’oeuvre alors que les autres postes de charges sont maîtrisés.
Même si l’excédent brut d’exploitation permet de rembourser les annuités, il ne permet pas d’assurer un revenu pour les dirigeants et dirigeantes qui doivent compléter avec des revenus extérieurs, travail du conjoint et activité annexe pour assurer leurs prélèvements privés.
Ce groupe dispose d’une meilleure situation de trésorerie que le groupe principal « Centres équestres », même si le taux d’endettement est plus élevé (61 %) pour la moyenne du groupe et 69 % pour le quartile supérieur.

Centres équestres – ETP 1 à 3 :

Installés sur à peine 18 hectares, ce groupe de centres équestres avec un ETP compris entre 1 et 3, représente 115 dossiers, enregistre 114 000 € de produits. La différence des produits par ETP est importante entre la moyenne du groupe et le quartile supérieur puisque les 25 meilleurs réalisent 25 000 € de produits supplémentaires. L’augmentation des pensions reçues permet de relever l’excédent brut des entreprises qui accusent par ailleurs une baisse des leçons d’équitation facturées.
Avec une gestion plus serrée des charges engagées, le résultat d’exploitation est multiplié par deux entre 2014 et 2015 même si il reste à un niveau très faible de 6 600 €.
Les situations de trésorerie sont tendues : augmentation des prêts et des encours bancaires. Le taux d’endettement est à surveiller car il augmente de 2 points.

Centres équestres – ETP > 3 :

Souvent installés en périphérie urbaine, les centres équestres dont les ETP sont en moyenne de 4,7 enregistrent une baisse de leurs produits très forte sur le quartile supérieur (28 000 €) d’une part avec les leçons d’équitation, mais également sur les pensions facturées. En lien avec la baisse des produits, nous constatons une baisse de la main d’oeuvre employée et donc des
charges liées à ce poste. Cela permet de limiter le manque de rentabilité et de maintenir un produit par ETP à un peu plus de 58 000 €.
Les charges sont stables poste par poste. Cette stabilité permet le maintien de l’excédent brut à un peu moins de 68 000 €, le remboursement des annuités (stables entre les deux exercices) et l’augmentation des prélèvements privés. La trésorerie s’est dégradée. Le taux d’endettement a augmenté de 2 points.

Élevages galopeurs :

Le groupe des élevages de galop, installé sur un peu moins de 50 hectares, enregistre entre les deux années une augmentation de 50 000 € des produits. Les ventes de chevaux représentent à elles seules un tiers des produits avec une moyenne de 13 000 € pour les chevaux en stock commercialisés (hors chevaux immobilisés). Le quartile supérieur réalise en moyenne une augmentation de ses produits de 140 000 € entre les deux années. Les charges sont stables même si les frais vétérinaires et les frais d’élevage augmentent légèrement.
L’excédent brut augmente de 36 000 €. Il permet de faire face aux annuités de 24 500 € et ainsi assurer des prélèvements privés pour les éleveurs et éleveuse de galop de 34 000 €.
Le taux d’endettement est stable avec 38 %. La situation de trésorerie à court terme s’est améliorée de 20 000 €. Les créances, ajoutées aux disponibilités bancaires, permettent de faire face aux dettes à court terme.

Élevages chevaux de sport :

Pour cet échantillon de 100 dossiers d’élevages de chevaux de sport qui exploitent à peine une trentaine d’hectares et qui emploient très peu de main d’oeuvre, les produits sont figés à hauteur de 74 000 €. Ils sont en baisse pour le quartile supérieur. Les ventes de chevaux ont chuté de 8 % pour une diminution en produits de 7 000 €. Nous constatons également une baisse des pensions facturées de 5 000 € en moyenne. L’EBE sur produit est très faible puisqu’il reste bloqué à 12 % du total des produits et ne couvre pas les annuités engagées.
Nous enregistrons également une augmentation des emprunts ainsi que des encours bancaires. Les capitaux propres diminuent entre 2014 et 2015. Même si les charges semblent maîtrisées, les élevages de chevaux de sport subissent de plein fouet un marché tendu et une valorisation en dessous des coûts de production des chevaux élevés. Les éleveurs et éleveuses de chevaux de sport vont puiser dans leurs réserves pour assurer leurs besoins privés et bloquer le taux d’endettement à 40 %.

Élevages trotteurs :

Les élevages de trotteurs disposent plutôt de chevaux immobilisés (poulinières, étalons…) soit plus de 80 % des chevaux en propriété sur les élevages. Les produits sont en augmentation de 7 000 € entre les deux années. Ils sont composés de 22 % de ventes de saillies, 22 % également de ventes de chevaux, soit 11 500 € en moyenne par cheval vendu toutes catégories confondues et 29 % des produits sont tirés de pensions facturées. Il est à noter que le prix moyen enregistré en 2015 sur les trotteurs vendus aux enchères est de 10 400 €.
L’EBE sur produits est stabilisé à 31 %. Nous constatons pour ce groupe d’élevage de trotteurs, contrairement à la moyenne nationale, une augmentation du prix moyen des chevaux commercialisés.
Les ventes de productions végétales liées à cette activité ne représentent que 12 % des produits.
Les charges sont stables. Cela permet de constater une augmentation de l’EBE qui couvre les annuités, assure les prélèvements privés et laisse une place pour de l’autofinancement. La trésorerie s’améliore. Les capitaux propres augmentent pour ce groupe ainsi que pour le quartile supérieur.

Activités d’entraînement publics de galop :

Avec 9 personnes salariées en moyenne, les activités d’entraînement de galop prennent en pension un peu plus de 23 chevaux pour réaliser un chiffre d’affaires stabilisé à 775 000 € contre 1 810 000 € pour le quartile supérieur. 45 % des produits sont des pensions d’entraînement, 23 % de gains de courses et 13 % pour le pourcentage entraîneur. Les produits par ETP représentent un peu moins de 77 000 € pour le groupe retenu pour cet observatoire. La marge globale est stable entre les deux exercices. L’excédent brut a augmenté de 10 000 € entre 2014 et 2015.
Les charges opérationnelles sont stables entre les deux exercices avec 32 % de charges « achats d’aliments » et 26 % de frais d’élevage. Les frais vétérinaires représentent 19 % des charges opérationnelles. Les charges de main d’oeuvre représentent un total de 300 000 €, poste stable sur les deux années. Même si l’excédent brut peut sembler important en euros, il ne représente que 14 % des produits. 27 % de l’EBE servent au remboursement des annuités. Les activités d’entraînement de galop ont une mauvaise situation financière avec un taux d’endettement qui augmente de 5 points pour arriver à 117 %.

Activités d’entraînement trot :

140 dossiers retenus pour cette analyse économique des activités d’entraînement de trot réalisent 283 000 € de produits : une exploitation de 24 hectares, une personne salariée et demie, un peu moins de 8 chevaux pris en pension et 6 chevaux en propriété. Le quartile supérieur réalise cependant 34 000 € de produits par ETP de plus que la moyenne du groupe. Il est à noter que 55 % des produits sont des gains de courses.
L’excédent brut augmente peu entre les deux années. Il dépasse à peine les 83 000 €. L’EBE sur produit est de 29 % pour la moyenne du groupe et seulement de trois points de plus (32 %) pour le quartile supérieur. Les charges opérationnelles et les charges de main d’oeuvre n’ont pas varié entre les deux années. Seules les charges externes ont augmenté par rapport aux produits. Les activités d’entraînement de trot remboursent en moyenne 29 000 € d’annuités. Elles peuvent assurer leurs prélèvements privés. Les taux d’endettement sont stables pour les deux groupes étudiés.

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Observatoire économique des activités équines – 2015

Temps de lecture : 6 minutes

L’année 2014 confirme les disparités entre les différentes activités

Nous présentons la septième édition de notre observatoire économique des activités équines avec les résultats comparés des deux dernières années 2013 et 2014. C’est un panier de 1 150 dossiers comptables traités au niveau du réseau EQUICER.
Les centres équestres voient leurs produits se figer ainsi que le nombre de personnes travaillant sur les structures qui n’augmente pas. Les résultats réalisés restent très faibles. Les dirigeants et dirigeantes de centres équestres complètent bien souvent les diminutions des rentrées liées aux leçons d’équitation par une augmentation des produits de pensions facturés qui représentent 29 %.
Les élevages de chevaux de sport souffrent, même si, entre les deux années, le résultat augmente un peu, mais il ne permet pas aux éleveurs et éleveuses d’assurer leurs prélèvements privés. Seuls les élevages de trotteurs pour la catégorie élevage réalisent un excédent brut supérieur à 30 % des produits.
Le monde des courses, trotteurs et galopeurs, réalise globalement de bons résultats et se démarque des activités de sport que sont les élevages de chevaux de sport et les centres équestres.
Je tiens à remercier l’ensemble des collaborateurs et collaboratrices du réseau EQUICER qui ont participé à cette édition qui scellera les 15 ans d’activités du réseau EQUICER.

L E X I QUE :
ETP : Équivalent Temps Plein
SAU : Surface Agricole Utile
EBE : Excédent Brut d’Exploitation

Centres équestres – échantillon total :

Avec 288 dossiers traités pour les deux années 2013 et 2014, l’observatoire économique EQUICER confirme pour les centres équestres une analyse encore plus large que lors de l’édition précédente avec un produit qui atteint les 129 000 €.
Les caractéristiques des dossiers ne changent pas soit : 2,20 ETP en moyenne avec un peu moins d’une personne salariée par structure. L’excédent brut descend au dessous des 30 000 €, soit 23 % des produits. Il permet de couvrir les annuités de 13 400 € et les prélèvements privés (faibles) d’un peu plus de 5 000 € à l’année, soit des prélèvements mensuels de 453 €. Seul le quartile supérieur réalise des prélèvements couvrant un SMIC annuel. Le résultat de l’exercice est seulement de 3 600 € en 2014 pour la moyenne du groupe. Le taux d’endettement a légèrement augmenté entre les deux années (2 points de plus par rapport à 2013).

Centres équestres – ETP < 1 :

Une baisse des produits de 2 300 € pour ce groupe, de centres équestres ayant un ETP inférieur à 1, avec une diminution également des produits pour le quartile supérieur de plus de 4 700 €.
Malgré des charges opérationnelles stables et des charges autres légèrement en baisse, l’excédent brut, le résultat d’exploitation ainsi que le résultat courant, diminuent. Le résultat de l’exercice est déficitaire. La baisse des annuités entre les deux années est de 1 660 € mais la situation financière des « petits » centres équestres s’est dégradée : augmentation des dettes à court terme et des emprunts. Le taux d’endettement a augmenté de 3 points pour atteindre 66 %. Le faible niveau des prélèvements privés confirme l’existence d’une autre activité en parallèle.

Centres équestres – ETP de 1 à 3 :

40 dossiers analysés en plus par rapport à l’édition précédente soit 170 dossiers de centres équestres avec un ETP compris entre 1 et 3 qui réalisent un total de produits de 116 000 €. Ce qui correspond à une baisse de 2,30 % entre les deux années dont 31 % sont constitués de pensions. La baisse est à tous les niveaux de l’excédent brut jusqu’au résultat de l’exercice avec un rapport EBE sur produit très faible à 23 %.
Les annuités représentent 44 % de l’EBE et les prélèvements privés sont peu élevés et identiques au groupe total soit un peu plus de 5 000 €. Les capitaux propres ont diminué de 2 500 € entre 2014 et 2013.

Centres équestres – ETP > 3 :

Ce groupe de 50 dossiers de centres équestres avec un ETP supérieur à 3 réalise la plus forte baisse de ses produits soit 3,35 % entre les deux années analysées. Un quart des produits de cette typologie de centres équestres est représenté par des pensions. Les produits sont de 57 000 € par ETP pour le groupe alors que le quartile supérieur dégage un montant de produits sur ETP de 63 650 €. L’EBE sur produits représente 23 %. Il est en baisse entre les deux années de plus de 3 000 € même si les charges opérationnelles ont été maîtrisées. Elles sont en diminution de 4 000 €. Le poste main d’oeuvre a légèrement augmenté de 1 500 €. Les capitaux propres ont diminué de 18 000 € et le taux d’endettement a augmenté de 5 points pour atteindre à 53 %.

Élevages galopeurs :

C’est un échantillon plus petit en taille pour les structures qui composent ce groupe d’élevage de galopeurs avec 2,60 ETP et 50 hectares de surfaces utilisées. La main d’oeuvre représentant 1,37 personnes salariées en moyenne. Les produits sont en baisse de 15 000 € entre les deux années et de 40 000 € pour le quartile supérieur. Le produit par ETP est de 167 000 € pour l’année 2014. L’année 2014 reste une bonne année pour les ventes aux enchères de galopeurs avec un prix moyen de 45 650 €. Les pensions facturées représentent 49 % des produits pour les deux années.
L’excédent brut d’exploitation sur produits représente 28 % pour la moyenne du groupe et 38 % sur le quartile supérieur qui valorise mieux son élevage. Les bons niveaux de résultats permettent d’augmenter les capitaux propres et de maintenir le taux d’endettement à 42 %.

Élevages chevaux de sport :

Les élevages de chevaux de sport disposent d’une structure moyenne de 51 hectares et d’un peu moins de 2 ETP pour les deux années. Les pensions représentent 32 % des produits totaux soit en moyenne sur les deux années 160 000 €. Les produits liés aux ventes de chevaux représentent 25 % du total des produits. Les charges opérationnelles sont en baisse et permettent une légère augmentation de l’EBE qui passe à 43 600 € soit 27 % des produits.
Même si le résultat d’exploitation augmente entre 2013 et 2014, il reste très faible avec un peu plus de 7 000 €. Le résultat de l’exercice est quant à lui déficitaire de plus de 3 000 €. Les annuités représentent 47 % de l’EBE alors que pour le quartile
supérieur il représente seulement 33 %. Les valeurs du bilan n’ont pas changé entre les deux années. Les éleveurs ou éleveuses ont réalisé des apports extérieurs pour consolider leur situation financière.

Élevages trotteurs :

110 dossiers composent ce groupe d’élevages de trotteurs qui réalisent avec 1,80 ETP et à peine 60 hectares un montant total de produits de 232 800 €. Les gains de courses représentent 26 % et les pensions 28 % du total des produits. Il est bon de rappeler que 1 631 trotteurs ont été vendus en 2014 à un prix moyen de 11 500 €, sachant que le groupe réalise en moyenne sur 2014 des ventes de chevaux à hauteur de 37 % du total des produits. Même si l’excédent brut reste confortable : 34 % des produits, il a baissé de 10 000 € entre les deux années. Il permet de faire face aux annuités ainsi qu’aux prélèvements privés. Les situations sont saines puisque 60 % du total du bilan est représenté par des capitaux propres.

Centres d’entraînements publics de galop :

Avec une surface de 4 hectares et des équivalents temps plein de 9,25, notre échantillon « moyen » d’activité d’entraînement de galope de ces deux années présente un effectif de 33 chevaux, sachant qu’en moyenne au niveau national uns structure d’entraînement public de galop entraîne 22 chevaux. Un peu plus de 17 % des structures en France disposent de 6 à 10 personnes salariées par écurie au galop.
Nous constatons une diminution du produit global d’à peine 2 % entre les deux années observées avec une baisse de 13 030 € et une augmentation du résultat de l’exercice de 10 000 € qui remonte au dessus de la barre des 55 000 €. Les produits sont composés de 25 % de gains de courses et de 63 % de pensions facturées pour 426 810 €. Le montant des dettes à court terme a augmenté de 18 000 €. La situation nette s’est dégradée de 20 000 €. Le quartile supérieur voit également sa situation nette se dégrader mais seulement de 2 252 €.

Centres d’entraînements de trot :

Pas de gros changements pour ce groupe avec une activité d’entraînement de trot au niveau de la structure des entreprises, 24 hectares et 2,65 ETP. Il est à noter que le nombre total d’entraîneurs et entraîneuses de trot (avec une activité professionnelle ou en tant qu’amateur) reste stable en France. Les produits sont en légère augmentation de 3 000 € entre les deux années composés de 21 % de pensions et 57 % de gains de courses.
Le quartile supérieur réalise 38 000 € de produits en plus par ETP par rapport à la moyenne du groupe. L’excédent brut est en baisse ; cette baisse est due en partie à la hausse des charges de main d’oeuvre. Les frais vétérinaires représentent 21 %
des charges opérationnelles et les frais d’élevage 22 %. L’EBE permet de faire face aux annuités qui s’élèvent à 31 000 € ainsi qu’aux prélèvements privé

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EQUICER Infos n°18

Temps de lecture : 2 minutes

SPÉCIALE PAC – PAC 2015 : Ouverture pour les activités équines

Une opportunité à ne pas manquer ! Dans le cadre de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC), tout élevage d’équidés (écurie d’entraînement, cavalier et cavalière professionnels, dirigeant et dirigeante de centre ou de ferme équestre), peut bénéficier d’aides PAC même si vous n’en n’avez jamais perçus.
Pour cela, il faut que vous possédiez des surfaces agricoles et que vous soyez connu comme « agriculteur actif » durant l’année
2013.

Pour en bénéficier, vous devrez :

1 / Créer des droits en vous faisant connaitre auprès de l’administration (DDT(M)) et demander un numéro identification (PACAGE) ainsi qu’un code d’accès à Telepac. L’exploitant devra fournir à la DDTM une attestation d’affiliation à la MSA
(même en double actif ou cotisant de solidarité) ou pour les personnes morales la mention de l’activité agricole sur le Kbis
peut constituer des éléments suffisants.
Un exploitant qui ne déposera pas de demande n’aura pas de droit.
2 / Déposer un dossier PAC entre le 27 avril et le 9 juin 2015 afin de solliciter des aides. Pour assurer le versement de la totalité
des aides, vous devrez respecter les exigences réglementaires (conditionnalité des aides PAC). Il s’agit notamment de tenir un registre d’élevage, respecter les normes d’entretien des prairies (fauche, pâture) et du Règlement Sanitaire Départemental
(RSD).

Les aides, de quoi s’agit –il ?

Les nouveaux déclarants ne bénéficiant pas de référence historique pour le calcul de leurs soutiens au premier pilier, l’aide sera déterminée sur la base d’un montant par hectare réellement exploité et déclaré.
Les Droits à Paiement de Base permettent de bénéficier d’une aide annuelle à concurrence de 1 droit pour un hectare agricole déclaré. La valeur des aides sera variable selon les exploitations.
Pour les exploitants équins déjà bénéficiaires d’aides PAC, ces derniers verront leurs soutiens revalorisés avec la réforme
de la PAC.

On distingue 2 types d’aides :

Les aides du premier pilier sont de 3 niveaux :
• un Droit à Paiement de Base (DPB),
• un paiement additionnel vert si respect de certaines conditions
• et une sur-dotation des 52 premiers hectares.
Les aides du second pilier sont :
• Les aides d’Indemnité Compensatoire à Handicap Naturel (ICHN) peuvent être sollicitées si vous habitez en zone «défavorisée» et vous avez votre siège d’exploitation et 80 % de sa SAU (surface agricole utile) dans cette zone.
• Les aides MAEC (Mesure Agro Environnementale Climatique) « systèmes herbagers et pastoraux » et « systèmes polyculture-élevage ».
Le dispositif encourage financièrement des pratiques favorables à l’environnement, en particulier en zones Natura 2000, sur certains bassins d’alimentation de captages d’eau sensibles, ainsi que l’orientation des systèmes de production (polyculture élevage, herbager…).

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Observatoire économique des activités équines – 2014

Temps de lecture : 5 minutes

Les élevages de chevaux de sport en difficulté

Cela fait déjà 6 ans que notre réseau de franchise utilise les données comptables des départements qui participent à notre observatoire économique. Cette année est une année charnière puisque nous passons la barre des 600 dossiers traités et exploités sur les années 2012 et 2013.
Ce groupe, constant sur les 2 ans, permet de vraies comparaisons avec une nouveauté pour cette édition. En effet, nous sortons 3 groupes pour les centres équestres soit 6 pages d’analyses supplémentaires afin d’être au plus proche des structures de nos adhérent.e.s et des différences départementales.
En référence aux données économiques et statistiques du cheval en France, le nombre d’élevage a diminué en 2013 avec des baisses d’effectifs également chez les trotteurs. Nous constatons une production de chevaux de selle qui régresse nettement. Les élevages de chevaux de sport sont en difficulté en 2013 alors que la France compte une production de trotteurs importante et que le marché des chevaux de galop affiche une nette progression.
Le monde du cheval de sport et celui des centres équestres supportent une baisse de rentabilité significative. Ces activités sont très dépendantes d’une clientèle de particulier.ère.s sensible au prix et donc aux incidences de la TVA.

L E X I Q U E :
ETP : Équivalent Temps Plein
SAU : Surface Agricole Utile
EBE : Excédent Brut d’Exploitation

Centres équestres – Échantillon total :

Un produit qui n’évolue guère entre les deux années puisqu’il stagne à hauteur de 128 000 € pour les 243 dossiers retenus dans le groupe centres équestres dont 35 % des produits sont composés de pensions.
L’excédent brut d’exploitation semble figé à 28 500 3 soit un EBE sur produit de 22 %. Il reste 15 000 € au dirigeant ou à la dirigeante après avoir remboursé les annuités pour faire face aux prélèvements privés et à l’autofinancement. Le taux d’endettement des structures reste à 52 %. Le quartile supérieur voit son résultat multiplié par trois par rapport à la moyenne du groupe alors que le résultat du groupe n’a jamais été aussi bas.

Centres équestres – ETP < 1 :

Pas de grande différence entre l’ensemble du groupe de centres équestre ayant un ETP inférieur à 1 et le quartile supérieur au niveau des moyens de production. Nous sommes réellement sur une analyse faite sur 69 dossiers disposant d’un équivalent temps plein. Ces derniers réalisent en moyenne 64 000 € de produits soit la moitié du chiffre d’affaires du groupe total. Cet échantillon est composé de nombreuses structures qui ont une activité saisonnière et pour certaines une double activité.
L’excédent brut est descendu entre les deux années en dessous de la barre des 10 000 € représentant seulement 15 % des produits. L’excédent brut couvre à peine pour 2013 les annuités. Il n’y a pas de marge de manœuvre pour les prélèvements
privés et l’autofinancement
car les professionnels et professionnelles ont réalisé des apports privés pour équilibrer leurs besoins.

Centres équestres – ETP de 1 à 3 :

Cet échantillon total est composé de 130 dossiers qui sont installés sur 18 hectares avec deux ETP en moyenne. Les produits sont stabilisés un peu en dessous des 122 000 € avec 33 % de pensions facturées. L’EBE sur produit a augmenté de 3 points pour atteindre 25 % soit un taux supérieur au groupe total.
Le résultat est en augmentation de 4 000 € après un effort effectué au niveau des postes de charges. Le maintien des frais vétérinaires et des frais d’élevage est au même niveau sur les deux années. Les annuités ont augmenté de 2 000 € entre
2012 et 2013. Les prélèvements privés sont de 6 000 €. Le taux d’endettement est en augmentation de 4 points, il passe de 52 à 56 %.

Centres équestres – ETP > 3 :

Ce groupe représente 44 dossiers de centres équestres qui ont un nombre d’équivalents temps plein égal ou supérieur à trois. Ces centres équestres encaissent un peu plus de 55 000 € de produits par ETP. Les charges externes ont augmenté de 2 500 € entre les deux années avec un effet de main d’oeuvre de + 0,14 ETP.
L’excédent brut est en baisse de 7 000 € en dépassant à peine les 53 000 €. Il représente 21 % des produits pour 2013.
Les annuités sur EBE ont augmenté de 7 points pour atteindre 40 % en 2013. C’est le seul groupe qui enregistre des prélèvements privés de 20 000 € en 2013. Le taux d’endettement est le plus faible des trois groupes de centres équestres présentés, soit 46 %.

Élevages galopeurs :

Pour les élevage de galopeurs, les produits sont en baisse de 36 000 € entre les deux années, même si le marché des chevaux de galop affiche au niveau national une progression. Les clôtures en cours d’année n’ont pas bénéficié de la hausse du marché à la vente. Les charges opérationnelles ont augmenté de 6 000 €. Elles représentent 34 % des produits. Les charges externes ont, elles aussi, augmenté de 2 points soit 24 % des produits. L’excédent brut est descendu en dessous de la barre des 85 000 €. Le résultat d’exploitation est en baisse de 50 000 € entre 2012 et 2013. L’EBE sur produit est en baisse de 11 points, il passe de 33 à 22 %.
Les annuités sur EBE représentent 42 %. Le taux d’endettement est de 53 % soit 3 points de plus que l’année 2012.

Élevages chevaux de sport :

C’est un groupe de 64 dossiers d’élevage de chevaux de sport qui a été analysé pour ces deux années avec des moyens de production identiques entre les deux années. Même si les pensions représentent 60 % des produits, ces derniers sont en baisse de 6 000 €. Les ventes de jeunes chevaux sont en régression en nombre et en chiffre d’affaires. Les élevages ont du mal à commercialiser leurs jeunes chevaux. Ils sont contraints de les conserver pour les vendre en dessous de leurs coûts de production. Les charges opérationnelles ont augmenté de 3 % et les charges externes de deux points. L’excédent brut est descendu en dessous des 25 000 €. Alors que le résultat de l’exercice dépassait les 10 000 € en 2012, il est quasiment à zéro pour 2013. Les annuités sur EBE ont augmenté de 17 points. Les professionnel.le.s ont eu recours à des apports extérieurs pour assurer leurs prélèvements privés.

Élevages trotteurs :

Le groupe étudié représente 85 dossiers d’élevage de trotteurs qui détiennent une surface moyenne de 58 hectares. Les produits sont en 2013 en dessous des 200 000 € avec des charges opérationnelles dont les frais d’élevage représentent 20 %. Ces derniers sont en légère augmentation de 1 point.
Le prix moyen, tous chevaux confondus, pour le marché des courses au trot est en baisse de 2 000 € en 2013. Le nombre de trotteurs commercialisés aux enchères est de 1 800 sur l’année 2013, avec un prix moyen qui dépasse les 11 000 €. L’excédent brut d’exploitation qui représente 33 % des produits est en baisse de 3 500 € entre les deux années. Le taux d’endettement s’est stabilisé à 36 % même si les annuités ont augmenté en dépassant les 25 000 €. Le groupe élevages de trotteurs conserve un bon EBE à plus de 65 000 € pour faire face aux annuités de 26 000 €.

Centres entraînement publics de galop :

Notre échantillon retenu comporte plus de 2 080 chevaux à l’entraînement pour le galop. Nous constatons une baisse du produit global de 3,5 % entre les deux exercices soit 24 000 € avec un EBE en baisse de 22 000 € entre les deux années.
Nous assistons à une stabilisation des charges opérationnelles par équivalent temps plein aussi stables pour le groupe que pour le quartile supérieur. Elles restent à hauteur de 27 000 € soit 35 % du total des charges. Le résultat de l’exercice est en baisse d’un peu moins de 15 000 €. Il descend en dessous des 55 000 €. La structure financière est très fragile avec 99 % de taux d’endettement et une baisse importante des capitaux propres de 39 000 €.

Centres entraînement de trot :

L’échantillon des centres d’entraînement de trot utilisé pour cet observatoire économique est composé de 166 dossiers dont le produit a augmenté de plus de 12 000 €. Le quartile supérieur a vu ses produits augmenter de 50 000 €. Notre échantillon a changé pour ces deux années avec des dossiers un peu plus solides financièrement, ce qui peut expliquer en partie ces augmentations.
Les pensions facturées ne représentent que 29 % des produits. Les charges opérationnelles et les charges externes sont stabilisées par rapport aux produits. L’excédent brut a augmenté de 7 000 € entre les deux années. Il représente 30 % des
produits. Le taux d’endettement passe de 54 à 56 %. Les annuités ont baissé de plus de 5 000 €.

Observatoire économique des activités équines – 2014 Lire la suite »